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4 485 résultats pour « Boyle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:1213DEC001313487

Admin. suprême

13 décembre 1990

13 décembre 1990

The staff noticed an almost immediate improvement in the boy's behaviour, but considered that the subsequent contact that he had with his parents during the half term holiday caused him to revert.

Source officielle

Page 96 sur 225

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1214JUD000121017

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Maintenant, ce mot de boule de neige est une blague.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaf

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

pour la pousser à la démission (" je vais construire ton départ, Claire t'es nulle, montre tes mains, elles sont tout abimées, de toutes façons je vous ferai partir, t'as du mal à répondre, t'as une boule

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0105DEC000715705

Admin. suprême

5 janvier 2010

5 janvier 2010

A 1.5-litre plastic bottle with fuel was given to Zh. for the simulation of the offence.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100325

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

L'auteur a choisi de créer un modèle de tunique de forme « boule » présentant les caractéristiques originales suivantes : L'auteur a fait le choix d'une encolure ronde, L'auteur a choisi de créer trois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e49fd35a87f705dec49dda

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, dont la copie Mango aurait été relevée sur des blogs dès le 5 février 2016 et sur le site mango.com suivant procès-verbal de constat du 30 juin 2017, 14-le manteau Gabrie, un caban en forme de boule

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697087c9cdc6046d47145273

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

de CAEN sous le numéro 411.495.369, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège : [Adresse 16], [Localité 2] Représentée par Me Martin BOELLE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67134bd9208351cec65864d7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Avant son arrivée les conditions de travail étaient idéales au Buffalo Grill, maintenant elle a installé une très mauvaise ambiance, toute l'équipe vient travailler avec la boule au ventre.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

67134bd9208351cec65864dd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Avant son arrivée les conditions de travail étaient idéales au Buffalo Grill, maintenant elle a installé une très mauvaise ambiance, toute l'équipe vient travailler avec la boule au ventre.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f002170b

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[N] est ensuite également sorti de son bureau d'une démarche rapide et en passant devant mon bureau, je l'ai entendu dire : " il est vraiment tapé de la boule celui-là ". Suite à ça, j'ai pu voir M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00011

Cassation

6 janvier 2015

6 janvier 2015

textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table 25 Vêtements, chaussures, chapellerie. 28 Jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, billes de billard, billes pour jeux, boules

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0219JUD002272993

Admin. suprême

19 février 1998

19 février 1998

Boyle , Barrister-at-Law, University of Essex, Ms   A. Reidy , Barrister-at-Law, University of Essex,   Counsel .

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2793875-3071218

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

    Thursday 23 July 2009   Bowler International Unit v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1110JUD000791807

Admin. suprême

10 novembre 2016

10 novembre 2016

That day, he stated that he had acted in self-defence, as Sh. had approached him with a glass bottle. 15.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbaccdc6046d4757097c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Puis au fur et à mesure, boules au ventre, insomnies...Elle a même annoncé à sa mère qu'en cas de récidive de son cancer, elle ne pourrait plus l'accompagner à aucune chimio...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-184202

Admin. suprême

30 mai 2018

30 mai 2018

arms and legs on the head and the body; handcuffing, one hand being tied with the other suspect’s hand (one pair of handcuffs for two); laying on the floor face down; blows with a 19-litre plastic bottle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1014JUD002207202

Admin. suprême

14 octobre 2003

14 octobre 2003

    In June 1995, on his way to work, the applicant bought a bottle of sparkling mineral water. While he was opening it, the bottle exploded and its metal cap hit the applicant’s left eye.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318eecdc6046d47a7fae4

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

l'aviez mise à l'écart de la vie de l'agence de [Localité 1] en ne lui adressant plus la parole que de manière dégradante ou offensante, de sorte qu'elle se ' rendait régulièrement au travail avec la boule

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf2676b73dd81b96be0

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle ajoute que Mme [T] a "voulu" lui "mettre un coup de boule" qu'elle a "réussi à esquiver".

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603309caaafc937c13f7ee5b

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

x 11,557 ( Barème de capitalisation GP2016- tx 1,04 % - âge 72 ans en 2019 = 15 339,01 € Soit un total de 21 975,25€ Il fait valoir que l'expert retient la nécessité d'un véhicule équipé d'une boule

Source officielle