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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:1213DEC001313487
13 décembre 1990
The staff noticed an almost immediate improvement in the boy's behaviour, but considered that the subsequent contact that he had with his parents during the half term holiday caused him to revert.
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1214JUD000121017
14 décembre 2021
Maintenant, ce mot de boule de neige est une blague.
Cour d'Appel
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12 septembre 2013
pour la pousser à la démission (" je vais construire ton départ, Claire t'es nulle, montre tes mains, elles sont tout abimées, de toutes façons je vous ferai partir, t'as du mal à répondre, t'as une boule
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0105DEC000715705
5 janvier 2010
A 1.5-litre plastic bottle with fuel was given to Zh. for the simulation of the offence.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100325
19 mars 2015
L'auteur a choisi de créer un modèle de tunique de forme « boule » présentant les caractéristiques originales suivantes : L'auteur a fait le choix d'une encolure ronde, L'auteur a choisi de créer trois
Pôle 5 - Chambre 1
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11 janvier 2023
, dont la copie Mango aurait été relevée sur des blogs dès le 5 février 2016 et sur le site mango.com suivant procès-verbal de constat du 30 juin 2017, 14-le manteau Gabrie, un caban en forme de boule
Chambre-1 civile et com.
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22 avril 2025
de CAEN sous le numéro 411.495.369, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège : [Adresse 16], [Localité 2] Représentée par Me Martin BOELLE
Chambre Prud'homale
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17 octobre 2024
Avant son arrivée les conditions de travail étaient idéales au Buffalo Grill, maintenant elle a installé une très mauvaise ambiance, toute l'équipe vient travailler avec la boule au ventre.
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CHAMBRE SOCIALE A
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22 octobre 2025
[N] est ensuite également sorti de son bureau d'une démarche rapide et en passant devant mon bureau, je l'ai entendu dire : " il est vraiment tapé de la boule celui-là ". Suite à ça, j'ai pu voir M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00011
6 janvier 2015
textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table 25 Vêtements, chaussures, chapellerie. 28 Jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, billes de billard, billes pour jeux, boules
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0219JUD002272993
19 février 1998
Boyle , Barrister-at-Law, University of Essex, Ms A. Reidy , Barrister-at-Law, University of Essex, Counsel .
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2793875-3071218
17 juillet 2009
Thursday 23 July 2009 Bowler International Unit v.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1110JUD000791807
10 novembre 2016
That day, he stated that he had acted in self-defence, as Sh. had approached him with a glass bottle. 15.
Chambre sociale
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23 avril 2026
Puis au fur et à mesure, boules au ventre, insomnies...Elle a même annoncé à sa mère qu'en cas de récidive de son cancer, elle ne pourrait plus l'accompagner à aucune chimio...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-184202
30 mai 2018
arms and legs on the head and the body; handcuffing, one hand being tied with the other suspect’s hand (one pair of handcuffs for two); laying on the floor face down; blows with a 19-litre plastic bottle
ECLI:CE:ECHR:2003:1014JUD002207202
14 octobre 2003
In June 1995, on his way to work, the applicant bought a bottle of sparkling mineral water. While he was opening it, the bottle exploded and its metal cap hit the applicant’s left eye.
Chambre Sociale
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17 avril 2026
l'aviez mise à l'écart de la vie de l'agence de [Localité 1] en ne lui adressant plus la parole que de manière dégradante ou offensante, de sorte qu'elle se ' rendait régulièrement au travail avec la boule
Chambre 4-6
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5 juillet 2024
Elle ajoute que Mme [T] a "voulu" lui "mettre un coup de boule" qu'elle a "réussi à esquiver".
Pôle 6 - Chambre 12
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12 octobre 2017
x 11,557 ( Barème de capitalisation GP2016- tx 1,04 % - âge 72 ans en 2019 = 15 339,01 € Soit un total de 21 975,25€ Il fait valoir que l'expert retient la nécessité d'un véhicule équipé d'une boule