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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2108381_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Mme Bourrel Jalon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2025. La rapporteure, C. MASSENGOLa présidente, I.
Source officielle5ème chambre
DTA_2106523_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2400412_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2400048_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2308929_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2309186_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2404048_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2404158_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413834_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2414061_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleChambre civile 1-2
6979aadbcdc6046d47f17cb7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
des contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de SANNOIS N° chambre : N° Section : N° RG : 11-24-0235 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 27/01/2025 à : Me Céline BORREL
Source officielle14e chambre
64a7b25c3bcaf505db696b63
6 juillet 2023
6 juillet 2023
le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 22/02074 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.07.2023 à : Me Martine DUPUIS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL
Source officielle16e chambre
6438f39ea942a604f5e939a3
13 avril 2023
13 avril 2023
VERSAILLES N° RG : 21/04051 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Florence POIRÉ de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL
Source officielle14e chambre
63d37b38d1bc2605de4b4d1d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ordonnance rendue le 11 Mars 2022 par le Juge des contentieux de la protection de COURBEVOIE N° RG : 12-21-183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.01.2023 à : Me Céline BORREL
Source officielle1ère Chambre
65a7854a8121050008662f36
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de foin plastifiées, d'une vingtaine de bottes de foin et 3 hectares de paille non bottelés ont été endommagé. / (') ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00600
11 avril 2018
11 avril 2018
note d'audience, signée par le greffier et le président, permet de constater que lors de l'audience du 17 novembre 2015, la cour d'appel était composée de Mme Bézio, présidente, et de Mmes Fétizon et Borrel-Abensur
Source officielleChambre commerciale 3-1
6a17cd77cdc6046d47304f01
27 mai 2026
27 mai 2026
23 Octobre 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 1 N° RG : 2024F00358 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie LUC Me Céline BORREL
Source officielle6e chambre
603385977d29c338fd4e4b23
30 mai 2017
30 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL
Source officielle6e chambre
6035170b22134442e850dbf7
21 juin 2016
21 juin 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
6035371efdebd2614377f7af
31 mai 2016
31 mai 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officiellePage 96 sur 172