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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
631addf7f575634f1371ed1c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE substitué par Me ALEXANDRE, avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur [G] [S] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Benjamin
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007896340
6 octobre 1995
6 octobre 1995
DE LA RIVIERE, professeur de sciences naturelles au lycée Benjamin Y... d'Auray, le 26 janvier 1986, devait dispenser un enseignement sous forme de travaux pratiques par demi-classe de 13 heures à 16 heures
Source officielleTrib. de Commerce
69f745fdcdc6046d4771399f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : SAS GROUPE MLD RCS : 829 388 743 49 [Adresse 1] Présidente : la SAS Madikera holding Représentée par Maître Benjamin
Source officielleTrib. de Commerce
69f7460acdc6046d47713a68
6 janvier 2026
6 janvier 2026
jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : SAS DVE CONCEPT exerçant sous l'enseigne « AMBULANCE DU CENTRE » RCS : 844 744 912 [Adresse 1] Présidente : SAS GROUPE MLD Représentée par Maître Benjamin
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69fdcafccdc6046d47096821
6 mai 2026
6 mai 2026
DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE EN DATE DU mercredi six mai deux mille vingt six OU SIEGEAIENT, Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, Monsieur Christophe BUTEAU, Monsieur Benjamin
Source officielleJAF 4
69d04f3ccdc6046d470a6fe9
2 avril 2026
2 avril 2026
JUGEMENT DU 02 Avril 2026 °°°°°°°°°°°°°°°°°° PARTIES EN CAUSE : - Monsieur [G] [X], né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] (Aisne) demeurant [Adresse 1] Comparant, concluant et plaidant par Me Benjamin
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54650
15 décembre 1997
15 décembre 1997
Benjamin Eyoum-Priso contre la France (Requête n o 24352/94); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 26 mai 1997 et que le délai de trois
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c5858a
14 mars 1995
14 mars 1995
la société Bacchus conseil a été mise en redressement judiciaire, sans avoir payé un certain nombre de bouteilles de vin qui lui avaient été livrées par la société d'exploitation des établissements Benjamin
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a539033cf481c39a4803
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DASSONVILLE ET FRON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES
Source officielle5ème chambre 1ère section
68ee959622996ce544820780
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Sociétés de PARIS sous le numéro 809 148 240, ayant son siège social situé au [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e1fb7c364b3ebed3bf0596
3 octobre 2025
3 octobre 2025
: E0397 INTIMÉES SA CONFORAMA FRANCE représentée par son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité N° SIRET : 414 819 409 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6974bb88cdc6046d478b495f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91aedb63d827c909cad16
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Localité 4] représentée par Me Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 SAS [10] [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante et non représentée, ayant pour conseil Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a66083bbd03a05db96537a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
DEFENDEUR SOCIÉTÉ COMERCIAL TRES PICO 2020, société de droit espagnol [Adresse 4] [Localité 1] Non comparante ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66097bbd03a05db965416
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Laurence CIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1613 INTIMÉE SAS SALESFORCE.COM FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamine
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c38
19 novembre 2007
19 novembre 2007
MINEURS : Benjamin, Bryan et William A..., dispensés de comparaître.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
64f6c4f1ed0253d969201d1c
4 septembre 2023
4 septembre 2023
siège, agissant tant en son nom qu'en sa qualité d'ayant droit de la société NANTAISE DES EAUX SERVICES (RCS Nantes 435 283 338) à la suite d'une opération de fusion-absorption, représentée par Me Benjamin
Source officielleTrib. de Commerce
69cccc25cdc6046d47b578c8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Adresse 1] Non comparante L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 08 juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin
Source officielleTrib. de Commerce
69cccd2acdc6046d47b590e1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Adresse 1] non comparante L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 8 juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin
Source officiellechambre 1-10
69cf17bacdc6046d47ecaffc
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 401194436 2) SAS GEXPERTISE, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de [Localité 1] B 508008984 Parties demanderesses : assistées de la SCP COBLENCE AVOCATS - Me Benjamin
Source officiellePage 96 sur 445