DIRECT , ASS , TOIT OUV " ; QU'AYANT CONSTATE QUE LE VEHICULE QU'IL AVAIT ACHETE ETAIT UNE MERCEDES MODELE 200 D 1968, EQUIPEE EN 1970 D'UN MOTEUR DE MERCEDES 220 D, MARQUES, ESTIMANT AVOIR ETE TROMPE

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 19 septembre 1991, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à 35 000 francs

ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE LESIEUR AUX ENTIERS DEPENS DE PREMIERE INSTANCE ET D'APPEL, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LADITE SOCIETE AYANT POUR PARTIE TRIOMPHE

son groupe font grief à l'arrêt de les avoir condamnés à payer des dommages-intérêts, pour procédure abusive, tant devant les premiers juges qu'en appel, alors, selon le moyen, "que celui qui a triomphé

TRANSACTION CONSISTAIT NOTAMMENT DANS L'ABANDON DES ACTIONS SUIVIES PAR ELLE CONTRE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, QUE, LA VALIDITE DU PERMIS DE CONSTRUIRE ETANT ATTAQUEE, CHAQUE PARTIE POUVAIT REDOUTER LE TRIOMPHE

membres de la cour et par Jacques-François de C, président de l'assemblée constituante en mars 1790, général en chef de l'armée d'Orient en 1800 et dont le nom est gravé sur un pilier de l'Arc de Triomphe

des attestations mettent en évidence ce mode de calcul En l'espèce, Mme Y... doit bénéficier de ce mode de calcul en tout équité Sur la demande de l'article 700 du NCPC Attendu que le demandeur a triomphé

X... triomphe sur sa demande d' indemnisation de son préjudice, il convient, compte tenu du caractère très superficiel de ce préjudice au regard des blessures qu' il a infligées à M.

à la collectivité des copropriétaires, privée pendant de longues années d'une somme importante nécessaire à la gestion et à l'entretien de l'immeuble ; Qu'en statuant ainsi, alors que celui qui triomphe

X... a partiellement triomphé dans son action contre la banque CRCAM, laquelle a été condamnée à lui verser des dommages et intérêts, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; Et vu l'article 627

dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion sans délai et au besoin avec le concours de la force publique des personnes faisant partie des cirques Le nouveau cirque Triomphe

le siège est situé à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et ne précisant pas le lieu d'exécution du contrat, et l'autre à temps partiel à hauteur de 48 heures mensuelles, conclu avec la société Triomphe

caractérisé aucune faute ayant pu faire dégénérer en abus l'exercice de leur droit d'agir en justice ou d'exercer des voies de recours, a violé l'article 1240 du code civil ; 2) ALORS QUE celui qui triomphe

ROGER, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS, EN DATE DU 4 AOUT 1983, QUI A DECLARE NULLE LA CITATION A LUI DELIVREE, POUR TROMPERIE SUR LA QUALITE ; VU LE MEMOIRE PERSONNEL PRODUIT ; SUR

ATTAQUE A PRECISEMENT CONSTATE L'ABSENCE DE TOUTE INTENTION FRAUDULEUSE CHEZ LE DEMANDEUR, ET REFUSE POUR CE MOTIF DE LUI FAIRE APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 1ER AOUT 1905 REPRIMANT LA TROMPERIE

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle en date du 27 avril 1989 qui, pour tromperie et publicité mensongère, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, a ordonné des mesures

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 1989, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné

DIDIER DU CHEF DE TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES DE LA MARCHANDISE VENDUE ET MIS HORS DE CAUSE C...