Y... tendant à l'annulation de l'arrêté en date du 7 août 1990 par lequel le maire de Thiers-sur-Thève a réglementé la circulation équestre et fixé l'itinéraire de traversée par les cavaliers sur le territoire

de Sabarat, du Mas d'Azil et la communauté de communes de l'Arize entre autre, en ce qui concerne les surfaces mises à disposition pour les mesures compensatoires, les travaux d'aménagement de la traversée

EST ENTRE EN COLLISION DANS LA TRAVERSEE D'UNE AGGLOMERATION AVEC LA VOITURE DE X...

USAGERS DES PISTES CYCLABLES QUI NE PEUVENT ETRE ASSIMILEES AUX "ROUTES" DONT LES SEULS CROISEMENTS SONT REGIS PAR L'ARTICLE R 25 ET QUE L'USAGER D'UNE PISTE AMENAGEE SUR UN TROTTOIR, QUI ENTREPREND DE TRAVERSER

PAUL ONT ETE PREVENUS D'AVOIR, LE 27 OCTOBRE 1977, PECHE PAR MODE PROHIBE ET AVEC ENGIN PROHIBE AU LIEUDIT "LA BOIRE DE SAINT-LAURENT TRAVERSEE PAR LA RIVIERE LA THAU", COMMUNE SE SAINT-LAURENT-DU-MOTTAY

réserve de propriété était conforme aux usages en vigueur dans le commerce des grains et que le Crédit lyonnais n'ignorait pas, au jour où a été consenti le nantissement, les difficultés économiques traversées

Maire s'était d'abord déporté sur le terre plein central puis avait traversé les trois voies de circulation avant de s'immobiliser sur la bande d'arrêt d'urgence, retient que Mlle Z... n'avait pu freiner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michelle X..., demeurant 1, place de la Traverse, à VilliersleBel (Val d'Oise

du 17 décembre 1984, les époux X... ont acheté aux consorts A..., moyennant le prix de 78 000 francs, un navire de plaisance, vendu "en l'état" ; que le 22 décembre 1984, au cours de leur première traversée

Marcel X..., demeurant A 2 Bernard A..., traverse Gaston Deflotte à Marseille (Bouches-du-Rhône), 2°) La Garantie mutelle des fonctionnaires, (GMF), dont le siège est ... (17ème), 3°) La Caisse primaire

propriétaires qui ont le droit de s'en servir ; Attendu que pour débouter les époux A... de leur demande en suppression des obstacles installés par les époux X..., empêchant le passage sur un chemin qui traverse

AVEC LE CROISEMENT D'UN VEHICULE, IL N'AURAIT PAS SUFFISAMMENT ETABLI LE LIEN DE CAUSALITE DEVANT EXISTER ENTRE CETTE PRETENDUE FAUTE ET LE HEURT D'UN DES SANGLIERS DE LA HARDE DONT IL CONSTATAIT LA TRAVERSEE

B..., QUI SE RENDAIENT SUR LES LIEUX D'UNE INTERVENTION ; QUE LE HEURT INTERVINT AU MOMENT OU LE VEHICULE DES POMPIERS S'ENGAGEAIT EN FIN DE TRAVERSEE DU CARREFOUR DANS UNE RUE EN SENS INTERDIT ;

DUZER, A TRAVERSE CE TERRAIN EN BIAIS, DE SORTE QUE M. DUZER IGNORAIT LA PRESENCE DE LA CANALISATION A L'ENDROIT OU IL AVAIT ETE AUTORISE A CONSTRUIRE UNE MAISON D'HABITATION ; QUE M.

POUVAIT FAIRE APPLICATION QUE DE L'ALINEA 3 DE L'ARTICLE 14 DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948, QUI CONSACRE L'OBLIGATION POUR LES LOCATAIRES D'ACCEPTER LES PASSAGES DES CANALISATIONS NE FAISANT QUE TRAVERSER

ALORS, SELON LE MOYEN, QU'ELLE A ELLE-MEME CONSTATE QUE, SUR LE PLAN CADASTRAL DE 1934 ET SUR CELUI DE 1964, UN CHEMIN PUBLIC, QUI DESSERVAIT AUTREFOIS COTI-CHIAVARI, ABOUTIT AU FONDS DE SALINI PUIS TRAVERSE

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UNE ROUTE, LA VOITURE DE X..., QUI CIRCULAIT A SA DROITE, FUT HEURTEE PAR CELLE DE CALME QUI, ROULANT EN SENS INVERSE, VENAIT DE QUITTER SON COULOIR DE MARCHE ET DE TRAVERSER

RESPECTIVES DES FONDS PUISQU'IL NE FERAIT SUBIR A CE FONDS QU'UNE REDUCTION DE 3,50 % TANDIS QUE SON PROPRE FONDS EN SUBIRAIT UNE DE 11,1 % ET EU EGARD EGALEMENT AU FAIT QUE LE PASSAGE LONGERAIT SANS LA TRAVERSER