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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6358cdd0c40aa805a7864cf6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
L'expertise informatique de la tablette hybride professionnelle utilisée par M.
Source officielleCHAMBRE 10
69de809fcdc6046d473bcda7
16 janvier 2026
16 janvier 2026
prononcé du jugement à intervenir, la station de décalaminage louée suivant contrat n° 20/0122/ANLE-100977 : 1 Pack HY Carbon Connect comprenant : * 1 Station [Etablissement 1] * 1 Scan Master * 1 Tablette
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0423DEC003182596
23 avril 2002
23 avril 2002
On 6 May 1993 the applicant was arrested in a depot after he had unloaded a tanker lorry in which ecstasy tablets and amphetamine sulphate had been imported into the United Kingdom.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146480
28 août 2014
28 août 2014
She had visited the clinic in the detention centre several times because she was sick, and was repeatedly told to drink water and take paracetamol tablets.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0109DEC004182909
9 janvier 2018
9 janvier 2018
de l’alcool et de stupéfiants, s’étaient rendues d’elles-mêmes au commissariat après avoir été admonestées pour tapage nocturne et qu’elles y avaient injurié et agressé les policiers, que plusieurs tablettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
La majorité des pieds de porte des locaux présentent des traces noirâtres. » - Bureaux des niveaux supérieurs : « Rebords de fenêtres poussiéreux, également les tablettes de radiateurs.
Source officielle2ème CH - Section 1
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13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'information lui a été remise - la preuve de la remise du bordereau de rétractation et de son paraphe n'est pas rapportée - elle n'a jamais eu de document relatif au prêt qu'elle a signé sur la tablette
Source officielleRéférés
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
présents dans l’appartement (portes, baignoire) ; - le procès-verbal de constat dressé par commissaire de justice le 6 juin 2024 faisant mention de nombreux désordres notamment une marque de choc sur la tablette
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69658274cdc6046d471402fd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
’un mur en façade SUD et EST, remplacement des fenêtres en façade EST, condamnation WC commun du 3ème étage sur entresol, purge et réfection ponctuelle des maçonneries en façade rue, reprise de la tablette
Source officielleREFERES
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ils ont fait valoir que le chantier a été interrompu en juin 2022 sous le prétexte invoqué par le maçon et l’architecte que la pose des fenêtres en feuillure avec une tablette à l’intérieur ne serait pas
Source officielleChambre commerciale
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19 avril 2023
19 avril 2023
L'acte mentionne expressément à la fin que les signatures manuscrites des parties et du notaire ont été recueillies sur tablette numérique tandis que la page 2 mentionne que Monsieur [L] était présent.
Source officielle1re chambre civile
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
torchons, boîtes, essoreuse de couleur orange sur une étagère située au dessus du porte-manteau, d'un petit cadre, d'une bouteille en verre et de deux boîtes contenant des rouleaux de caisse sur la tablette
Source officielle1ère Chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
fourrures, l'argenterie, les bijoux, titres, valeurs, espèces, collections de toutes natures, objets d'art, échantillons et bagages professionnels, ainsi que les téléphones, ordinateurs portables, tablettes
Source officielleChambre Commerciale
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
à titre subsidiaire, - modifier les ordonnances des 16 février et 22 mars 2022 comme suit : Mener des recherches sur les ordinateurs professionnels, serveurs professionnels, cloud professionnel, tablettes
Source officielle3e chambre civile
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25 avril 2024
25 avril 2024
étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 55,48 m² comprenant : entrée, séjour cuisine, dégagement, deux chambres, une salle de bains, penderie sous l'escalier menant à l'étage, tablettes
Source officielle7ème chambre 1ère section
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
constat ne soit corroboré par une autre pièce - le poste “nettoyage cheminée” au titre duquel l’expert a indiqué “ non constatable” et qui n’a fait l’objet d’une remarque que par l’expert amiable (tablette
Source officielleChambre commerciale 3-1
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
En juillet 2019, la société Aziosmanoff a sollicité la société Geny Mobile aux fins de création et mise au point d'une adaptation du système d'exploitation Android pour les tablettes Samsung ('OS') permettant
Source officielle3e chambre sociale
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
La prise en charge en ergothérapie a notamment pour objectif de permettre à [R] d'être autonome et indépendante dans l'utilisation des aides techniques mises à sa disposition : sa tablette et son clavier
Source officielleChambre 04
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
peinture des plafonds n’était pas uniforme mais présentait des traces de rouleau et de reprise d’enduit et de peinture, qu’elle était affectée de spectres, de boursouflures, d’auréoles brunâtres, que les tablettes
Source officielleChambre Sociale
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
Seris sécurité prévoyait d'ailleurs que « le personnel a également l'interdiction d'introduire et d'utiliser sur son poste de travail tout ordinateur Arrêt du 10 janvier 2025 - page 6 personnel, tablette
Source officiellePage 95 sur 139