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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2326051_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Simonnot a donné lecture de son rapport . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2328156_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Simonnot, président de chambre, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313601_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2309135_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Simonnot, - et les conclusions de M. Desprez, rapporteur public.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2309633_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Jean-François Simonnot, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2404914_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Simonnot, - et les observations de Me Berdugo, avocat de M. C, - le préfet de police n'étant pas présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2425775_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Simonnot, président-rapporteur, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2420680_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Simonnot, - et les observations de Me David-Bellouard, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2412491_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Simonnot a été entendu au cours de l’audience publique Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2225378_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Simonnot, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge de l'Execution
679bf8fd43b3d977d8cd2b65
10 janvier 2025
10 janvier 2025
la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant Mme [C] [X] épouse [D] née le [Date naissance 9] 1982 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Stephen SIBBONI
Source officielle11e Chambre B
615e0d77c25a97f0381f4d77
18 décembre 2014
18 décembre 2014
RB C/ SA LA RESERVE D ANTHEOR LRDA Grosse délivrée le : à : ME SIMONI SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9e04cdc6046d470672de
7 mai 2026
7 mai 2026
DU 07 mai 2026 ARRÊTANT [Localité 1] D'APUREMENT DU PASSIF DE la SAS MASSALA FOOD Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86456
6 novembre 2002
6 novembre 2002
Né le 29 juin 1976 à BASTIA Détenu à la Maison d'Arrêt de BORGO en vertu d'un Mandat de dépôt du 16/01/2002 exécuté le 16/01/2002 Ayant pour Avocats : Maître Gilles SIMEONI, Avocat au Barreau de BASTIA
Source officielle3e Chambre A
60336058d30e921166127196
29 juin 2017
29 juin 2017
SIMONI Me R.
Source officielle15e Chambre A
60370104d581479bf16918a8
26 juin 2015
26 juin 2015
Rôle N° 14/20563 [X] [S] C/ [M] [S] [K] [S] [R] [S] [I] [S] [T] [S] [Q] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Corine SIMONI
Source officielle15e Chambre A
616250f1929f6bffa995b2e9
18 avril 2014
18 avril 2014
14/01117 [X], [Q], [M] C/ [D], [R], [V] LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DE TOULON NORD EST SA FINAMUR SA FORTIS LEASE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI
Source officielle15e Chambre A
6162b6184785972364720310
5 avril 2013
5 avril 2013
BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Jean marie JAUFFRES la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle11e Chambre B
6162c1c334defd4c4b3b457d
8 novembre 2012
8 novembre 2012
, constituée aux lieu et place de la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués plaidant par Me Jean-pierre RAYNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME ET APPELANT Monsieur [B] [U] [D] [Z] né le [Date
Source officielle15e Chambre A
6162f3be24fee0dd3d006070
30 mars 2012
30 mars 2012
CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] EUROPE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'ALSACE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'ALSACE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officiellePage 95 sur 286
GARREAU, Emmanuelle Sandrine Cécile, SIMONDIN
26/03/2026
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SIMONDI, Benjamin, Loris, Jean, André
11/12/2025
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SIMONDI, Léo, Cyril, Octave
24/06/2025
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SIMONDI, Carole Jeanne, Lucienne, HIRIART
20/06/2025
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O'FIL DES CRÉAS, SIMONDI, Valérie, Chantal, Doris, NONNENMACHER
13/06/2023
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