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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137217ecd580146773f43c5

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Y... et la société Nantere Amandiers, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Agence Référence, de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372180cd580146773f44f5

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Z..., de Me Ryziger, avocat de M. X..., de Me Parmentier, avocat de M. Y... et du GAMF, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f489f

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Ryziger, avocat de la compagnie d'assurances Le Jura et des consorts E...

Source officielle
CC

comm

61372188cd580146773f48b3

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de Me Guinard, avocat des consorts X..., de Me Ryziger, avocat de la Caisse régionale

Source officielle
CC

comm

61372188cd580146773f48db

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme Z..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des consorts

Source officielle
CC

cr

à l'article L. 760 du Code de la santé publiquec/Bruno Y

613724e2cd580146774192ea

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me RYZIGER

Source officielle
CC

cr

613724e3cd5801467741931c

Cassation

5 décembre 1988

5 décembre 1988

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de Me RYZIGER

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419bf1

Cassation

21 mars 1988

21 mars 1988

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me RYZIGER

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a186

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de Me RYZIGER

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a194

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me RYZIGER

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e86b

Cassation

6 septembre 1993

6 septembre 1993

Palais de Justice à PARIS, le six septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de Me RYZIGER

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741ed92

Cassation

14 mars 1994

14 mars 1994

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de Me RYZIGER

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb91

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742040d

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773efeb9

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; - 2 - 3469 Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les observations de Me Ryziger, avocat de la société International Télécommunications

Source officielle
CC

civ3

613720fbcd580146773effcb

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Sodini, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Boullez, avocat de la société Coopérative Aix Val Saint Donnat I, de Me Ryziger

Source officielle
CC

soc

613720fecd580146773f017f

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Sant, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de la société française des pétroles BP, de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ3

61372101cd580146773f035a

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

Dufour, avocat général, Mlle Bodey greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Parmentier, avocat de la Société Civile Immobilière et de Me Ryziger, avocat

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable l'action dirigéec/M. B

61372108cd580146773f06d6

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Tatu, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme Z..., de Me Vuitton, avocat de la

Source officielle
CC

soc

6137210dcd580146773f094b

Cassation

18 janvier 1990

18 janvier 1990

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Manzoni Bouchot, de Me Delvolvé, avocat de la Caisse nationale

Source officielle

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