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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00871_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Robinet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02871_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Robinet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03313_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Robinet
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00296_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Il est constant que ces derniers faits de violences volontaires et ceux de dégradation d’un bien d’autrui, en l’occurrence un robinet d’arrosage, n’ont donné lieu qu’à un rappel à la loi.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00415_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Robinet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00506_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Robinet
Source officielleCH 2 JU
DTA_2400503_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Par ailleurs, ces échanges, qui portent également sur la fuite du robinet extérieur et la tonte de la pelouse, ne révèlent pas, contrairement à ce que fait valoir le requérant, de dissensions particulières
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2313992_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
configuration des lieux (mobilier urbain, signalisations, émergences, réseaux et concessionnaires, installations voisines () ; / aux conditions de sécurité (accès aux engins de secours, bouches d'incendie, robinets
Source officielle12ème chambre
DTA_2403982_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
L’installation de gaz comporte des anomalies de type A2, l’extrémité du robinet de commande ou de la tuyauterie en attente n’est pas obturée.
Source officielleChambre 6/Section 4
67856176aaacbea0fe67f660
13 janvier 2025
13 janvier 2025
qui est adossé à la douche de la salle de bain ; absence d’étanchéité au sol de la salle de bain ; cette absence d’étanchéité provoque les infiltrations constatées ci avant ; absence d’isolation du robinet
Source officielleChambre 1-7
67ef716f8d5c08d4a262e694
3 avril 2025
3 avril 2025
b) Canalisations de gaz : Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d'aération ; Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43b5331f58c9ee86fac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
cave de l'immeuble situé [Adresse 7] : -" près d'un ballon, différents tuyaux, certains anciens en cuivre, d'autres en PER rouge, une installation récente 1 nourrice, un bouton plastique en bout, un robinet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507104_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
2025 et le 31 décembre 2029, sur une durée de 4 ans et 3 mois et qui couvre, tout à la fois, le déploiement de la télérelève, la dépose des anciens compteurs, la pose de nouveaux compteurs et de la robinetterie
Source officielle4e chambre civile
6a0ff1a5cdc6046d47894a5a
21 mai 2026
21 mai 2026
g) Radiateurs du rez-de-chaussée : s'agissant de l'absence de robinet thermostatique, il s'agit d'un non-respect de la réglementation en vigueur.
Source officielle4ème Chambre
5fd9550cad5da13e80ef3c50
20 février 2020
20 février 2020
- Sur la non conformité des vasques et de la robinetterie M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939fc
22 septembre 2016
22 septembre 2016
en l'état sans bouchon, - d'autre part, peu avant l'explosion, à l'occasion d'une intervention de maintenance au domicile des époux X..., un employé de la société Gaz de Strasbourg avait ouvert un robinet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306807_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
disposer dans la journée d'eau potable froide à volonté, en dehors de trois petites bouteilles d'eau minérale distribuées à l'occasion des repas, dès lors que seule de l'eau chaude est disponible aux robinets
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306808_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
disposer dans la journée d'eau potable froide à volonté, en dehors de trois petites bouteilles d'eau minérale distribuées à l'occasion des repas, dès lors que seule de l'eau chaude est disponible aux robinets
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306809_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
disposer dans la journée d'eau potable froide à volonté, en dehors de trois petites bouteilles d'eau minérale distribuées à l'occasion des repas, dès lors que seule de l'eau chaude est disponible aux robinets
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306810_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
disposer dans la journée d'eau potable froide à volonté, en dehors de trois petites bouteilles d'eau minérale distribuées à l'occasion des repas, dès lors que seule de l'eau chaude est disponible aux robinets
Source officiellePage 95 sur 197