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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
696f327fcdc6046d47f4e3ec
19 janvier 2026
19 janvier 2026
attaquée : n° f 23/07997 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 20 juin 2025 APPELANTE Madame [X] [J] [V] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE, Représentée par Me Robin
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
69733469cdc6046d4765b40a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
attaquée : n° f24/03099 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 10 juillet 2025 APPELANTE Madame [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
668c2e35894f7f4d2e0a8f5e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Adresse 6] [Localité 8] représentée par Maître Géraldine GAUVIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire B0708 Monsieur [T] [H] [C] [Adresse 2] [Localité 5] Non représenté Nous, Robin
Source officielleChambre 17 (SC)
67f9f6fb190d73a10ce27db2
10 avril 2025
10 avril 2025
Nous, Emmanuel ROBIN, président de chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors de la mise à disposition du 10 avril 2025 de GAMB Manon, greffier
Source officielle4ème chambre
DTA_2515163_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
B..., représenté par Me Robin, tendant à faire exécuter le jugement n°2308164 du 4 février 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310961_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
A C, représenté par Me Robin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41854
6 juin 1974
6 juin 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF ROBIN, TABARD, MAZET, SCHIRA ET CIE, QUI, PAR ACTE DU 18 JUILLET 1964, A ACHETE A MARTHE UN TERRAIN EN VUE D'Y FAIRE EDIFIER UN IMMEUBLE DE
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008064524
24 octobre 2001
24 octobre 2001
. ; Mme Véronique A..., demeurant Le Mont-Robin, à Equihen-Plage (62224) ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616389a6a5395b851a399dee
1 juillet 2010
1 juillet 2010
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, président Catherine BEZIO, conseiller Martine CANTAT, conseiller Greffier : Mme Francine ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa4
3 janvier 2012
3 janvier 2012
par Me Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : SAS EURODIF 17 rue de l'Eau Blanche 29200 BREST représentée par Maître Agnès PAILLONCY, avocat substituant Maître Jocelyn ROBIN
Source officiellesoc
61372134cd580146773f1da9
14 juin 1990
14 juin 1990
par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Société nouvelle blanchisserie pasdeloup, dont le siège est à Buc (Yvelines), rue des Frères Robin
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102333_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Le rapporteur, Robin Mulot La présidente, Anne Gaillard La greffière, Aurélia Rahili La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501603.20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Robin Soyer, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494886.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Robin Soyer, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495684.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Robin Soyer, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300521_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC00989_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 avril 2022 sous le n° 22NC00989, la société Portal, représentée par Me Pierre Robin, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du juge
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305101_20230808
8 août 2023
8 août 2023
A, représenté par Me Robin demande au Tribunal : 1°) d'annuler les quatre décisions de la préfecture de la Haute-Savoie du 31 janvier 2023 portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305366_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
B A, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : - d'enjoindre à la préfète du Rhône de lui attribuer un logement social adapté à sa situation dans un délai de 15 jours, sous astreinte
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309286_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A B, représenté par Me Robin, a présenté une demande en vue d'obtenir l'exécution du jugement.
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