Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), et actuellement les Muscadelles, chelin du Plan de Lorgue à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juillet 1988 par la cour d'appel de Poitiers

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MAI 2021 Mme [E] [F], épouse [G], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 19-25.547 contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2019 par la cour d'appel de Poitiers

Francis, Hubert Y..., 2 / Mme Chantal, Noëlle X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème

société anonyme Lasa exécution confection Vendée (SOEXCOVE), dont le siège social est à Chefois par Mouilleron-en-Pareds (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1990 par la cour d'appel de Poitiers

(Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1990 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit du groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Mariculture

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Poitiers

plaisance, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la société Sail and Cruise, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Poitiers

Laurenzo X..., demeurant anciennement ... et actuellement ..., 2 / Mme Christiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre

Marc X..., demeurant ..., 2 / Mme Guylaine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pascale Y..., demeurant précédemment Le Marchais, 41220 Thoury et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1996 par la cour d'appel de Poitiers

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Camping Barataud, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Poitiers

Y..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Vienne sports loisirs Trigano, demeurant à Poitiers (Vienne), ... en cassation d'un arrêt rendu le 15

descendant du véhicule, il a tiré sur une chaîne qui pendait afin de la dégager, provoquant ainsi un mouvement du godet qui lui écrasa un bras contre le châssis ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers

l'Union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie du Centre (l'UGECAM) à leur employeur, qui a donné lieu à un arrêt définitif rendu le 7 novembre 2001 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 février 2006)

Mure, dont le siège social est situé zone industrielle de l'Ormeau de Pied, route de Marennes à Sainte (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société S.E.G., société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1993 par la cour d'appel de Poitiers

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'AGS, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt n° 288 rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers