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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372128cd580146773f1740
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Bernard, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.
Source officielleciv1
613721dbcd580146773f82ed
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
Source officielle.
69f09176cdc6046d47d32ada
28 avril 2026
28 avril 2026
PRONONCE LE 28 AVRIL 2026 Chambre C Composition du Tribunal lors de l'audience du 16 décembre 2025 à 14 h00 PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames, Sophie BENOIT, Anne PASCUAL
Source officielle.
69c93458cdc6046d47674f06
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Frédéric CHERY et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b759ddcdc6046d47ce8d7f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Bernard DELALLEAU, M. Patrick BEAULIEU et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielleciv3
61372390cd5801467740b672
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Bernard Y..., 2 / de Mme Micheline A..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:495452.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
cadastrées section AA n°s 1 et 2 et en zone 2AU les parcelles cadastrées section AB n°s 64, 70 et 71 sur le territoire de la commune d'Egat.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2206037_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
son syndic Agir Paca (parcelle IX 21), du syndicat des copropriétaires du 36b-36t bd Risso et du 2 rue Smolett par son syndic le cabinet Safi Méditerranée (parcelle IX 376), de la société SAS Jac transactions
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477684.20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
l'arrêté du 11 septembre 2006 du préfet du Gard portant application du régime forestier aux forêts communales et, à titre subsidiaire, d'annuler le refus d'abroger cet arrêté en tant qu'il concerne les parcelles
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477926.20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
l'arrêté du 18 août 2011 du préfet du Gard portant application du régime forestier aux forêts communales et, à titre subsidiaire, d'annuler le refus d'abroger cet arrêté en tant qu'il concerne les parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92154
12 mars 2015
12 mars 2015
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 Société civile
Source officielleChambre des Baux Ruraux
63b7cdc76b63637c907b7d4b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
parcelle G n° [Cadastre 3].
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110299
11 mai 2017
11 mai 2017
QUE pour combattre l'exception d'incompétence, la SARL FONCIERE 2001 s'appuie sur le fait que les parcelles [...] , [...] et [...], issues de la division de la parcelle initiale DI 137, appartiendraient
Source officielle2ème chambre
DTA_2102584_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
B, et de Me Bernard-Chatelot, représentant la commune de Royan. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle.
6a0d8521cdc6046d474b39b7
13 mai 2026
13 mai 2026
Bernard DELALLEAU, M. Stéphane BERTHELEMY, M. Fabien BARGUEDEN et M. Olivier FRANCHAUD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle6ème Chambre
67ef6e1447c7caf29d4c4ee1
3 avril 2025
3 avril 2025
BERNARD JOUASSIN HOME SAPHIR C/ [O] [E] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd97
19 novembre 2008
19 novembre 2008
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le dix-neuf Novembre deux mille huit, par Bernard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101270
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Bernard Y... et Mme Martine X... alors épouse Y..., par acte du 22 janvier 1983, au prix de 150 000 F. L'acte ne comporte aucune déclaration de remploi.
Source officielleciv1
613720b7cd580146773edce1
19 janvier 1988
19 janvier 1988
Camille Bernard, rapporteur, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89666
3 septembre 2007
3 septembre 2007
représentés par Me Bernard DE LAMY Jacques Simon Z... sans avoué constitué Z... sans avoué constitué Richard A... représenté par Me Bernard DE LAMY François B...
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