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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137255fcd5801467741d253
5 mars 1997
5 mars 1997
de drains, fossés, canaux et roubines avant d'être soit déversées dans l'Etang du Vaccarès et rejetées ensuite à la mer, soit conduites par des roubines à des stations de relèvement puis de rejet au fleuve
Source officiellecr
61372578cd5801467741e085
5 mars 1997
5 mars 1997
drains, fossés, canaux et roubines avant d'être, soit déversées dans l'étang du Vaccarès et rejetées ensuite à la mer, soit conduites par des roubines à des stations de relèvement puis de rejet au fleuve
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7012f8faf13e2e973d6d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
FLEUROT IMMOBILIER C/ [K] [A] ÉPOUSE [K] Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me CHABAUD - Me VEZIAN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielle1re chambre sociale
69e9aaf1cdc6046d4737a8ee
22 avril 2026
22 avril 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/00784 APPELANT : Monsieur [S] [M] Né le 24 mai 1981 Domicilié au [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Emilien FLEURUS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2523329_20251227
27 décembre 2025
27 décembre 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Fléjou pour exercer les fonctions de juge unique dans les contentieux relevant du titre II du livre IX du code de l’entrée et du
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310544_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, magistrate désignée ; - les observations de Me Wystup, avocate désignée d'office, représentant M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301967_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Le rapport de Mme Fléjou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305092_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - et les observations de Me Ahmad, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2214091_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le rapport de Mme Fléjou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2217206_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le rapport de Mme Fléjou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2214912_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les observations de Me Boudjellal, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008770_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Coblence, présidente, Mme Fléjou, première conseillère et Mme Moinecourt, conseillère.
Source officielle7ème Chambre
Sarcelles, M. B. Le 27 mai 2020, ce dernier a déposéc/M. C une cit
DTA_2009125_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Coblence, présidente, Mme Fléjou, première conseillère et Mme Moinecourt, conseillère.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003756_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003820_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002598_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002775_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001526_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2202090_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Dussuet, président, Mme Fléjou, première conseillère et Mme Moinecourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 août 2023. La rapporteure, signé V.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205237_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les observations de Me Bahic, substituant Me Rochiccioli, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
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