Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372485cd5801467741631c
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Didier X... a été victime d'un accident de la circulation en 1989 ; qu'à la suite de son expertise médicale, assisté de sa mère, Mme Denise X..., il a confié la défense de ses intérêts à M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008223309
8 septembre 2006
8 septembre 2006
Didier Jean-Pierre, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, rapporteur, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2003139_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Mme B A demande au tribunal la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2015 à 2019 pour une maison située à Solaure-en-Diois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107277_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000033685097
23 décembre 2016
23 décembre 2016
Lionel Collet, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de Mme A...; 1
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695f891acdc6046d479ca68e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DIIS GROUP c/ Maître [I] [J] S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10005
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Coeur de Chef de l'avoir maintenue pendant plusieurs mois à Corbas sur un poste compromettant sa santé et de l'avoir mutée à Saint-Didier au Mont d'Or ; que le médecin du travail ayant recommandé un poste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100571
28 mai 2015
28 mai 2015
Didier X..., en sa qualité d'usufruitier des parts sociales des SCI Country Base et Seven Compagny, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201665
7 novembre 2013
7 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la société Dim s'est pourvue le 6 novembre 2012 en cassation
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00838_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La requête a été communiquée à la société " Didier société industrielle de production et de construction " qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle8ème chambre
69eae5c8cdc6046d47547bcc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN et M. Didier ADDA, juges, assistés de Mme Alice FILIN, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Luc MONNIER était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cca4
5 août 1992
5 août 1992
Didier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Douai, du 1er avril 1992, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du Nord sous l'accusation de vol qualifié et
Source officielle2ème Chambre
6a18a597cdc6046d47494b27
26 mai 2026
26 mai 2026
ALLIANZ Rep/assistant : Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON CPAM DU VAR S.A.
Source officielleciv3
6137213acd580146773f2090
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Didier, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M. Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720b5cd580146773edb9b
9 novembre 1988
9 novembre 1988
Didier, demeurant à Auch (Gers), lieu-dit "Embourgade" Pessan ; en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1986 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de Madame Veuve A...
Source officiellecomm
61372404cd580146774112f9
13 novembre 2002
13 novembre 2002
du pourvoi qu'il avait formé au nom de la société IMS international marine service, contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris, le 9 juin 2000, au profit des sociétés Etudes de Carènes, Dimar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60626
21 avril 2022
21 avril 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [T] Pourvoi n° : N 22-10.564 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Défendeur(s) : M.
Source officielleCour d'Appel
éboutés de leurs demandes en paiement forméesc/Didier et Josette X
6253ca98bd3db21cbdd8b7d7
24 avril 2008
24 avril 2008
Comparantes concluantes par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me BLANC, avocat au barreau de SENLIS ET : INTIMES Monsieur Didier X... ...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401110_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleChambre 3-1
6013654eaa9ff2b2f68cd56c
28 janvier 2021
28 janvier 2021
de médecin DIM ; -Condamner la société LES ROSIERS à lui payer la somme de 99.214 € au titre d'indemnité de rupture du contrat de médecin DIM.
Source officiellePage 95 sur 1520
Entreprise DIMIER
19/06/2026
Voir →
dimier, leonie, Aline, Yvonne
04/06/2026
Voir →
DIMIER & MEUNIER IMMO
16/04/2026
Voir →
SARL DIMIER
05/03/2026
Voir →
DIMIER, Esteban, Emile, Elie, DIMIER
04/01/2026
Voir →