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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00363

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

Par ailleurs, et de façon pour le moins curieuse, les témoignages deviennent beaucoup plus précis lorsqu'il s'agit de justifier de la présence de Madame S...

Source officielle

Page 95 sur 134

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

CUNIQUE, David

SIREN 102114626Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/03/2026

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Radiations

LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE

SIREN 521326900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

21/06/2018

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Créations

LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE

SIREN 521326900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

18/02/2018

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Radiations

CUNIQUE, Anthony, Bruno, Jean

SIREN 505062026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

10/10/2013

Voir →

Créations

SOLUS.ECO, CUNIQUE, Anthony Bruno Jean

SIREN 505062026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX

12/08/2008

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300765

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

G... a, dans une note n° 2, ajouté à la suite des désordres constatés : "nota Il est curieux de noter que ce local est indépendant du rez-de-chaussée habitable, séparé par voile béton et porte coupe-feu

Source officielle
CA

17e Chambre

6033e045417c1391a2ea6467

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

l'enquête ainsi que celles d'autres salariés : - Mme [K] [C] évoque une ambiance conviviale qui 'permettait à Mme [I] de venir nous taper les fesses ou toucher les seins' en précisant que 'ces gestes curieux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110092

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

A ce moment là, quand c'est un film écrit, ils me proposent des façons de parler un peu différentes, et, chose curieuse, j'ai remarqué que chaque fois que je reproduis textuellement, la phrase fait écrit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310098

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

pas le cas), ceci ne serait pas opposable aux tiers, de telle sorte que les époux [A] ne pourraient en déduire que la véranda "n'a pas d'existence légale" ; qu'il est certes curieux

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

603606a74b7a3b6baa945d4d

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Il apparaît pour le moins curieux que M.O... qui évoque des rapports difficiles voire inexistants et une totale absence d'information sur la situation financière de la société ait signé avec son fils le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100949

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

incombe à Monsieur X... d'établir la faute lourde de l'Etat ; que la difficulté réside dans le fait que Monsieur X... ne précise pas exactement ce qu'il reproche au service de la justice et fait un curieux

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162da75dda066944ee0e8ea

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

mes entretiens ... se passaient bien après 20h00 tout comme la finalisation de ma vente aux alentours de 20h30" ; il s'agit d'une seule vente de véhicule dont la date n'est même pas donnée et il est curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f07

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Par un raisonnement curieux, le tribunal a cru pouvoir retenir que cette proposition de contracter ne constituerait pas une offre puisqu'elle n'indique pas la volonté de son auteur d'être lié en cas d'acceptation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8913c

Appel

14 février 2007

14 février 2007

C'est donc de manière curieuse et tout à fait inopérante que Mr H... soutient que la preuve de la garantie dûe n'est pas rapportée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb8c

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Monsieur Z... qui demeure à Tel Aviv n'explique pas par quelle curieuse coïncidence il a pu se porter simultanément acquéreur de biens appartenant à la fois à société CMC et à la société Suwest.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT Françoise HOCHART LA MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/L' OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

6253ca4cbd3db21cbdd8a983

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

- préjudice esthétique permanent Celui-ci qualifié par l'expert de très léger (1/7) pour saillie bilatérale de la tête du cubitus des 2 poignets sera indemnisé par la somme de 1 500 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5ea

Appel

14 décembre 2000

14 décembre 2000

- est des plus curieuses, la banque se borne, dans ses conclusions d'appel (p. 6), à en tirer comme conséquence que M.

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e0bc25a97f0381f51b5

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

En voilà brièvement une illustration tirée d'une publicité figurant sur le site de l'entreprise: « [S] [B]: Créatif, curieux, je vous propose mes services en terme de communication visuelle ..... »

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 18 Mars 2008 RG : 06 / 00163 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 FEVRIER 2009 APPELANT : Emmanuel X... ... 42330 CUZIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4ff

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

connaître les revenus actuels de celui-ci dans la mesure où il n'a produit que les avis d'imposition 2005 et 2006, outre deux bulletins de paie de l'année 2007, ce qui est particulièrement regrettable et curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd9445e

Appel

21 février 2019

21 février 2019

terme des chantiers, la démission de ses salariés qui retournent en ROUMANIE, - qu'en l'absence d'éléments complémentaires, force est de relever qu'il s'agit d'une politique de gestion sociale curieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00501

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

indiquer de quelle manière il parvient au calcul de ces sommes et sans préciser le nombre d'heures supplémentaires qu'il prétend avoir réalisées chaque mois ; que monsieur X... fait observer qu'il est curieux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300540

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

.; qu'au delà de l'absence de ces derniers aux opérations de Monsieur B..., il serait pour le moins curieux de reprocher aux consorts X...les infractions éventuelles commises par un tiers, après l'ordonnance

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908142_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La consolidation du radius a été satisfaisante mais le cubitus a présenté une pseudarthrose septique justifiant un geste chirurgical en deux temps, réalisé à l'hôpital Necker le 30 octobre 2018 et le 4

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