CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 439 résultats pour « Chevais »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8bb9ba5988459c4eb44

Cassation

14 décembre 1967

14 décembre 1967

COUPABLE D'IMPORTATION D'ANIMAUX EN CONTREBANDE; QU'ELLE A ESTIME, EN EFFET, QU'EN L'ABSENCE DE TOUTE PRECISION PERMETTANT D'IDENTIFIER LES CHEVAUX DONT S'AGIT, LES ATTESTATIONS PRESENTEES PAR X...

Source officielle

Page 95 sur 1222

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938fd

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

ce sous astreinte de 100 € par jour de retard et par cheval ; à titre subsidiaire : - si la cour estimait que Kristina Y... était propriétaire de ces chevaux, la condamner à lui payer la somme de 20

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100382_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

demande au tribunal d'annuler la décision du 9 décembre 2019 par laquelle le directeur de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées a refusé de proposer sa candidature comme chevalier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000932_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par arrêté du 12 décembre 2019, le maire de la commune de Chevrières ne s'est pas opposé à cette déclaration. Sur les conclusions d'annulation : 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200245

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

...]                                              , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque Chaix

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01046

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

l'arrêt rendu le 13 mai 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant au fonds commun de titrisation Hugo créances IV, venant aux droits de la Banque Chaix

Source officielle
CC

comm

6137232fcd58014677406914

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Paul Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la Banque Chaix, dont le siège est 43, cours Jean

Source officielle
CC

civ3

61372424cd58014677412d1e

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1733 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 octobre 2002), que la société Bisseuil, est devenue propriétaire de chais

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103838_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

F, maire de Cheval-Blanc, - les observations de M. E, représentant la SCI Alysia, - les observations de Mme C et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602925_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Chevalier et Mme D... C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310039

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

, pour s'élever aujourd'hui à 120, de telle sorte que la réduction de 42 chevaux laisserait un nombre supérieur à celui de 2005.

Source officielle
CA

10e Chambre

616274047705f25f43643fe6

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Il doit être noté, par ailleurs, que la première attestation établie par Mme [L], quelques jours après l'accident indique que « le cheval de Mme [N] s'est emballé, a botté et a désarçonné la cavalière

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

677d7bf9b032d83cfd3e701f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

défaillant EXPOSE DU LITIGE Exposé des faits et de la procédure La société HERMES SELLIER, appartenant au groupe HERMES, se prévaut de droits sur trois motifs de carré de soie intitulés SPACE DERBY, CHEVAL

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03456_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

se consacrer quotidiennement à ses chevaux, et n'emploie aucun salarié à cette fin.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300058

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

-Z... ont demandé reconventionnellement, sur le fondement du trouble anormal de voisinage, qu'il soit fait interdiction à M. et Mme X...d'utiliser cette grange pour y abriter des chevaux ; Sur le premier

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02102_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

A B un permis de construire aux fins, de régularisation de la construction de box pour chevaux et autres installations liées au gardiennage des chevaux, de la démolition d'un mobil home et enfin de la

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2103430_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2021, la société Ets Chevrier, représentée par Me Lasseront, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 septembre 2021

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2326803_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Aux termes de l’article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l’autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux : « Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e7c

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

[K] [N] ont formé appel de la décision par déclaration du 24 avril 2019 en intimant la société SARL Le Cheval Blanc et en critiquant tous les chefs du jugement sauf en ce qu'il a débouté la SARL Le Cheval

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740ddf5

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Carennes, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1999 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Entreprise Chenais

Source officielle