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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038332705
7 février 2019
7 février 2019
Accord relatif au Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) et aux autres mesures accompagnant le projet de réorganisation de la Direction comptable de CARRIER SCS – Etablissement de Montluel
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03801_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Sur ordres de service ainsi qu'en vertu d'un marché complémentaire de faible montant, la société Cari a effectué divers travaux pour le centre hospitalier au cours de l'année 2008.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13832
13 octobre 2022
13 octobre 2022
and voter’s card.
Source officielleChambre 5/Section 2
662a99e3c8a1343b8cd5f938
25 avril 2024
25 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
662a99e4c8a1343b8cd5f955
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florian TOSONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1192 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, Juge, statuant en qualité de juge unique,
Source officielleChambre 5/Section 2
662a99ebc8a1343b8cd5fa0a
25 avril 2024
25 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeb34fbb79e8fd3d2f353
4 avril 2024
4 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c0
3 janvier 2001
3 janvier 2001
La SA CARDIF Y... DIVERS, anciennement HELIOS Y...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01952_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Carmier, représentant M. B. Une note en délibéré, présentée pour M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02632_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Carmier, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du
Source officielleCH 2 JU
DTA_2400706_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A D, se borne à synthétiser le bilan lésionnel effectué lors de l'admission de l'intéressé et à indiquer que, " le 27 octobre 2023, le patient a fait un arrêt cardio-respiratoire de façon brutale pour
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044993976
23 juillet 2021
23 juillet 2021
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L’ORGANISATION DE LA CONSULTATION DU CSE CENTRAL DE CARRIER SCS RELATIVE AUX MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE TRAVAIL INDUITES PAR LE PROJET D’IMPLEMENTATION DES OUTILS DIGITAUX
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205745_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
A D et la succession de Mme C D, représentée par Me Cardi, demande au tribunal : 1) d'annuler le titre de recette n° 5781 du 5 août 2022 par lequel le département de l'Aveyron a mis à leur charge la
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2005960_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée les 22 et 24 novembre 2020, Mme B A, représentée par Me Cardi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 octobre 2020 par laquelle
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044993978
21 septembre 2021
21 septembre 2021
AVENANT A L’ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L’ORGANISATION DE LA CONSULTATION DU CSE CENTRAL DE CARRIER SCS RELATIVE AUX MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE TRAVAIL INDUITES PAR LE PROJET D’IMPLEMENTATION DES
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162986e201c88caf8c4e17d
20 novembre 2012
20 novembre 2012
au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, anciens avoués S.A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01215_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 24MA01215 le 13 mai 2024 et le 21 août 2024, M et Mme C, représentés par Me Carmier, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 janvier
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007710713
28 novembre 1986
28 novembre 1986
X..., demeurant Saint Maurice et la Trévisse Cadix à Alban 81250 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 20 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2510565_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Carrier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2503164_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Claude Carrier, vice-président comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 95 sur 816