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8 884 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f22c4a0d96dc234644

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

THINOT immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro B301985271 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Benjamin NAUDIN de l’

Source officielle

Page 95 sur 445

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CA

Chambre 1-5

5fe1cfd7a6049b944fc377ed

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

représenté par Me Benjamin KERGUENO, avocat au barreau de NICE Monsieur Y... N... demeurant '[...]

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd969ab931ece55729f1b9a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

représentée par Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur C... Q... demeurant [...]

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471851.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471927.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471928.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471929.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2dc

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

(bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 007790 du 07 / 06 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de BORDEAUX) c / Gil Pierre Benjamin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92776

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Benjamin Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300613

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

Joël et Benjamin X...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01435_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 16 septembre 2022 et 2 décembre 2022, la SCI Immobilier Akkus, représentée par Me Benjamin Marcilly, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202247_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Tremblade (Charente-Maritime) a délivré à la société à responsabilité limitée (SARL) Vivaprom un permis de construire modificatif autorisant la plantation de trente-neuf arbres sur un terrain situé 53 rue Benjamin

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA01133_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

du droit d’asile, en précisant les articles dont il fait application, et comporte des éléments relatifs à la situation personnelle de Mme D... notamment la présence en France de ses enfants dont la benjamine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780baccf25437b69df75a22

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par acte du 18 juin 2021, les sociétés Benjamin Desprez et Hélène Breheret, Francis Janssens Van Der Maelen, HBA, Jousse Entreprise, Maison Rapin, Meubles et Lumières, Libre Artbitre, Galerie Lucas Ratton

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67ef68bc6b85edc07d34546c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Août 2023 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 23/00490 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin

Source officielle
CC

civ3

613723bfcd5801467740d9f4

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Benjamin, Denis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91248

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 janvier 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a7

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce63889a20ce9fcf1268a1

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

comme précédemment d'une allocation de logement, de celle d'éducation d'un mineur handicapé, ni d'une majoration parent isolé), alors qu'elle a 5 enfants à charge (le plus âgé né le 1er juin 2004, le benjamin

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6309b40aa521cdc5630b7a92

Appel

26 août 2022

26 août 2022

nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Léopold Bathem, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA MOSELLE représenté par Me Benjamin

Source officielle