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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
60794bbf9ba5988459c43de1
21 juin 1978
21 juin 1978
ET, EN TANT QUE DE BESOIN, SON LIQUIDATEUR, LA SOCIETE ANONYME PIERRE BARON, ES QUALITES, A EXECUTER LES TRAVAUX PRESCRITS PAR L'EXPERT, DANS SON RAPPORT DEPOSE LE 13 MAI 1970, ET CE, SOUS ASTREINTE DE
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc92
19 juillet 1989
19 juillet 1989
cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989, par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de Monsieur Toussaint Z..., demeurant ..., et concernant : 1°/ Monsieur Y..., Baron
Source officielleciv1
613721becd580146773f6c36
16 juin 1992
16 juin 1992
Françoise, demuerant Résidence Le Tamar Baron de Castro, 17 Bte 18 1040 Bruxelles (Belgique), également ...
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe3a6
21 juin 1995
21 juin 1995
Jean Ferrieu, demeurant à Bezues Bajon (Gers), 5 ) de M. Laïd A..., demeurant ...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008058247
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Boukhiar X... demeurant quartier Barras à Mirabel-aux-Baronnies (26110) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107197_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme H I, à Mme F D, à Delphine D, à Mme C D, à la commune de Fontcouverte La Toussuire, au Syndicat départemental d'énergie de la Savoie, à la société Baron
Source officielleService des référés
697f264fcdc6046d4780dfd0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
chambre sur cour (fourniture main d’œuvre, rebouchage et peinture du mur d’un balcon fermé côté cour).
Source officielleJEX
678184676d34da2cbdcdd12d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Z] à retirer les objets encombrants sur son balcon et sur ses emplacements de parking sous astreinte de 200 € par jour à compter de 8 jours après notification de la présente décision et ce pendant 2 mois
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2504299_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
juin 2025, les pétitionnaires n’ont pas demandé la régularisation des non conformités par rapport au permis initial affectant déjà l’implantation de l’immeuble et l’installation de brise-vues sur les balcons
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032f1777c2ee265463af08c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
est seulement moindre que celle des terrasses situées au-dessus de pièces d'habitation ; que comme le fait remarquer Mme [L], les balcons et terrasses sont certes exposés aux intempéries ; qu'ils sont
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9263e
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Le Syndicat des Copropriétaires rappelle que les désordres résultent d'infiltrations par façades et balcons ; que ce sont des désordres évolutifs qui auront pour conséquence d'augmenter le préjudice de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300030
15 janvier 2013
15 janvier 2013
a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'aucun calendrier d'exécution des travaux de fixation et de pose de la charpente métallique des balcons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02474_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
lequel le maire de la commune de Mézin ne s'est pas opposé, sous réserve du respect de certaines prescriptions, à la déclaration préalable de travaux déposée par Mme E... en vue de la création d'un balcon
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b569
30 mai 1972
30 mai 1972
AVEC L'ETAT DANS LEQUEL ELLES SE TROUVAIENT LORSQU'IL AVAIT ARRETE SES TRAVAUX DE FINITION EN DECEMBRE 1967, QUE SEIZE MOIS S'ETAIENT ECOULES PENDANT LESQUELS L'USINE AVAIT TOURNE, UN AUTRE ELECTRICIEN BARON
Source officielleChambre Premier Président
6440d856e704a005d1ed71fe
19 avril 2023
19 avril 2023
Décision rendue par le juge de l'exécution d'Evreux en date du 13 décembre 2022 DEMANDERESSES : Sas AGROSALINE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pauline COSSE de la SCP BARON
Source officiellePremière Présidence
63ae8d8cbab6c505df94daa8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
réprésenté par Monsieur [F] [I] Chef de bureau prévention séurité en prefecture de Meurthe et Moselle Monsieur Le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ayant son siège [Adresse 2] représenté par Monsieur Hadrien BARON
Source officielle3ème Ch.section B
662015e2f05edb385fb2da63
12 avril 2024
12 avril 2024
bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) DEFENDEUR : Madame [J] [B] [R] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 10] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Hélène LAUDIC-BARON
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2506032_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., représentés par la SCP Baron-Cossé-André, demandent : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision du 25
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507417_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2025, la directrice générale de l’établissement supérieur du Pont Supérieur, représentée par Me Lucie Le Baron, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2524120_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Ladreyt, - et les observations de Me Baron, représentante de Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 95 sur 531
Barjon-MediaPro
23/06/2026
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CHERY, Bertha, BARJON
08/03/2026
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BARJONNET, Arnaud, Jacques, Francois
28/02/2026
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BARJON, Claire, Amanda, BARJON
26/02/2026
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13/02/2026
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