Réseau de Transport d'Electricité (RTE) le permis de construire une ligne d'énergie électrique à très haute tension sur le territoire des communes de Aougny, Bouleuse, Germigny, Lagery, Lhery, Poilly, Tramery

énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 30 octobre 1987) que la Bank of Ireland (la BI), a demandé à la Banque Française du Commerce Extérieur (la BFCE) des renseignements commerciaux sur la société Savam-Trévert

immobilière de la ville de Paris (RIVP) pour la réalisation d'un bâtiment à R+8 sur un niveau de sous-sol, à destination de commerce et d'habitation sur un terrain sis 86, quai de la Rapée et 1, rue Traversière

ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE ET ENCORE EN LA CAUSE RG : 24/1228 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice le Cabinet TRAVERSO

L'expert [U] a observé que des traverses étaient en mauvais état à l'endroit de l'accident.

droit de passage, que la présence de la clôture en bordure de la parcelle n° 438 contraignait désormais les époux Z... à passer par la barrière établie par Mme Y... en limite de la parcelle n° 75 pour traverser

leur propre faute à l'exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l'accident ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le piéton P., qui était en état d'ivresse, a traversé

aux travaux publics exécutés par la SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE pour la pose d'une canalisation souterraine d'adduction d'eau du périmètre de Piédardan qui traverse

. ; Considérant que, même si l'arrêté du ministre de la culture et de l'environnement en date du 6 juin 1977 a érigé en réserve de chasse une grande partie des berges de la Loire dans la traversée du Loiret

X..., demeurant "Les Flamands", traverse Mascaron à Marseille (13014), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 7 novembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille

parties manque en fait ; Au fond : Considérant qu'il résulte de l'instruction que, le 13 septembre 1978, vers 19 heures 30, alors qu'il se trouvait sur un terrain vague situé à Marseille longeant le Traverse

Considérant qu'il résulte de l'instruction que, dans la nuit du 22 au 23 décembre 1981 vers 5 heures du matin, alors qu'il circulait avec son épouse, son fils et sa fille sur l'autoroutre A 8, dans la traversée

intéressé par la création de l'officine de Mme Y..., ainsi qu de l'existence en face de l'emplacement de celle-ci de l'officine appartenant à Mme Eyraud Z... qui, malgré la difficulté que représente la traversée

QUI A MODIFIE LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES AUXQUELLES ETAIT SOUMISE LA PRISE D'EAU DU MOULIN DE GREUCOURT, A EU POUR OBJET D'ASSURER UN ECOULEMENT CONTINU, EN TOUTE SAISON, DU BRAS DE LA RIVIERE QUI TRAVERSE

chemin reliant la voie départementale 320 au hameau du Fabre dans la voirie communale, le requérant soutient qu'il s'agit d'un chemin privé établi sans autorisation des propriétaires des parcelles traversées

DISPOSE D'UNE CUISINE ET D'UNE SALLE D'EAU, PRESENTE UN CARACTERE INDEPENDANT; QU'IL EST DIRECTEMENT DESSERVI PAR LES PARTIES COMMUNES DE L'IMMEUBLE SANS QU'IL SOIT NECESSAIRE, POUR Y ACCEDER, DE TRAVERSER

QUE CETTE NEGLIGENCE EST CONSTITUTIVE D'UN DEFAUT D'ENTRETIEN NORMAL DE LA VOIE PUBLIQUE DE NATURE A ENGAGER LA RESPONSABILITE DE L'ETAT A QUI INCOMBE L'ENTRETIEN D'UNE ROUTE NATIONALE MEME DANS LA TRAVERSEE

CASSINI A MARSEILLE, DES TRAVAUX D'ELARGISSEMENT DE LA TRAVERSE DE L'OBSERVATOIRE ; VU LA LOI DU 10 JUILLET 1965 + VU LE DECRET DU 17 MARS 1967 ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU