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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0514DEC002636710

Admin. suprême

14 mai 2013

14 mai 2013

; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s5A070004 { width:213.96pt; display:inline-block }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 26367/10 Albert FÜRST VON THURN

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

AFFAIRE POEDEc/ROU

ECLI:CE:ECHR:2015:0915JUD004054911

Admin. suprême

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Le policier et les deux   gendarmes lui portèrent ensuite des coups de poing et de pied au visage, au thorax et aux pieds.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101274

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

technique a évolué en raison de la fréquence de ces complications, pour s'orienter, d'abord, vers une technique par voie antérieure, par thoracoscopie, qui a pour inconvénient de devoir ouvrir le thorax

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

68dec3c36af9fd1f8094da31

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Au moment de l’explosion, 320 personnes se trouvaient à l’intérieur de la synagogue à une date qui marquait la fin de la fête juive de la Simhat Thora et la célébration des cinq Barmitzvas.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

661f66032313f20008a52611

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

pertinents qui répondent aux moyens présentés en cause d'appel et que la cour adopte. 9. sur le préjudice esthétique temporaire : 1.000,00 € Mr [V] qui rappelle qu'il a eu des plaies au visage et au thorax

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab267ef77d000880b33a

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

pleural droit au cours d'une hospitalisation en pneumologie et a porté sur un "mésothélium forme épithélioïde stade IV osseux (L4) et abdominal médian sur TEP TDM", et fait état d'une radiographie du thorax

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

suspicion de fracture d'une côte, qu'une telle facture peut être retrouvée dans le syndrome des enfants secoués ; que cette fracture peut être liée à la pression des doigts de la personne qui secoue sur le thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0914DEC003633797

Admin. suprême

14 septembre 1999

14 septembre 1999

    Peter Gibson LJ and Thorpe LJ agreed in general with Butler-Sloss LJ.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003054896

Admin. suprême

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Luke Clements of Thorpes Solicitors, Hereford.        The facts of the case may be summarised as follows.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10950

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

import, and could have aroused the interest of the public with regard to the rules of succession in force in the Principality (which prevented children born outside marriage from succeeding to the throne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0217JUD004914599

Admin. suprême

17 février 2005

17 février 2005

Dans le certificat médical établi à cette occasion, le médecin fit état de l’existence, chez le requérant, de multiples ecchymoses et excoriations dans la région du thorax, dans la région lombaire et sur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0722JUD002948595

Admin. suprême

22 juillet 2003

22 juillet 2003

constata les traces suivantes   : des douleurs aux épaules, des douleurs et une diminution des mouvements d'abduction, des douleurs au cou, au dos et aux aisselles, un œdème dans la partie droite du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-173247

Admin. suprême

30 mars 2017

30 mars 2017

manière suivante : 1) l’état physique et mental ainsi que les organes internes sont attentivement examinés, le pouls et la tension artérielle sont pris, et la taille, le poids et la circonférence du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9206a

Appel

23 février 2015

23 février 2015

X... a ainsi fait une chute de 27 mètres de haut provoquant notamment chez lui une perte de conscience, un traumatisme général ainsi que des blessures au thorax et à l'abdomen.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0520DEC002128304

Admin. suprême

20 mai 2008

20 mai 2008

lire comme suit   : «   (...) aucune trace pathologique sur une quelconque partie du corps   ; toutefois, il s’est plaint d’une douleur subjective dans la région inférieure gauche du thorax

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2404186-2597584

Admin. suprême

26 juin 2008

26 juin 2008

reports drawn up while he was in hospital from 4   to 8 April 1999, and which are uncontested, indicate that he was suffering from an acute closed facial cranial traumatism and a traumatism to the thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-128182

Admin. suprême

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Selon le rapport d’expertise, Tch. avait plusieurs entailles sur le visage, sur le thorax à gauche et sur la surface extérieure de l’épaule droite.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116726

Admin. suprême

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Le médecin A. examina le plaignant et constata les lésions corporelles suivantes   : des contusions du visage, du thorax, du bassin et une égratignure sur la cheville gauche.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC005294199

Admin. suprême

13 mai 2004

13 mai 2004

Kazım Gündoğan   : des égratignures de 1 à 2 cm sur les deux coudes, une zone rougeâtre de 3 x 5 cm sur la partie inférieure du sternum, un engourdissement et des douleurs au bras droit et au thorax

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909662

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En actif aidé, peut les 2 mains croisées devant le thorax, lever son épaule droite à 145° en s'aidant du membre supérieur sain... Mouvements complexes : Main-vertex obtenu... Main-nuque non obtenu...

Source officielle