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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0514DEC002636710
14 mai 2013
; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s5A070004 { width:213.96pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 26367/10 Albert FÜRST VON THURN
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
AFFAIRE POEDEc/ROU
ECLI:CE:ECHR:2015:0915JUD004054911
15 septembre 2015
Le policier et les deux gendarmes lui portèrent ensuite des coups de poing et de pied au visage, au thorax et aux pieds.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101274
16 novembre 2016
technique a évolué en raison de la fréquence de ces complications, pour s'orienter, d'abord, vers une technique par voie antérieure, par thoracoscopie, qui a pour inconvénient de devoir ouvrir le thorax
PRPC JIVAT
68dec3c36af9fd1f8094da31
2 octobre 2025
Au moment de l’explosion, 320 personnes se trouvaient à l’intérieur de la synagogue à une date qui marquait la fin de la fête juive de la Simhat Thora et la célébration des cinq Barmitzvas.
1ère chambre civile B
661f66032313f20008a52611
16 avril 2024
pertinents qui répondent aux moyens présentés en cause d'appel et que la cour adopte. 9. sur le préjudice esthétique temporaire : 1.000,00 € Mr [V] qui rappelle qu'il a eu des plaies au visage et au thorax
Chambre 4-8b
65b4ab267ef77d000880b33a
26 janvier 2024
pleural droit au cours d'une hospitalisation en pneumologie et a porté sur un "mésothélium forme épithélioïde stade IV osseux (L4) et abdominal médian sur TEP TDM", et fait état d'une radiographie du thorax
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503
16 juin 2015
suspicion de fracture d'une côte, qu'une telle facture peut être retrouvée dans le syndrome des enfants secoués ; que cette fracture peut être liée à la pression des doigts de la personne qui secoue sur le thorax
ECLI:CE:ECHR:1999:0914DEC003633797
14 septembre 1999
Peter Gibson LJ and Thorpe LJ agreed in general with Butler-Sloss LJ.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003054896
3 décembre 1997
Luke Clements of Thorpes Solicitors, Hereford. The facts of the case may be summarised as follows.
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-10950
10 novembre 2015
import, and could have aroused the interest of the public with regard to the rules of succession in force in the Principality (which prevented children born outside marriage from succeeding to the throne
ECLI:CE:ECHR:2005:0217JUD004914599
17 février 2005
Dans le certificat médical établi à cette occasion, le médecin fit état de l’existence, chez le requérant, de multiples ecchymoses et excoriations dans la région du thorax, dans la région lombaire et sur
ECLI:CE:ECHR:2003:0722JUD002948595
22 juillet 2003
constata les traces suivantes : des douleurs aux épaules, des douleurs et une diminution des mouvements d'abduction, des douleurs au cou, au dos et aux aisselles, un œdème dans la partie droite du thorax
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-173247
30 mars 2017
manière suivante : 1) l’état physique et mental ainsi que les organes internes sont attentivement examinés, le pouls et la tension artérielle sont pris, et la taille, le poids et la circonférence du thorax
Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206a
23 février 2015
X... a ainsi fait une chute de 27 mètres de haut provoquant notamment chez lui une perte de conscience, un traumatisme général ainsi que des blessures au thorax et à l'abdomen.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0520DEC002128304
20 mai 2008
lire comme suit : « (...) aucune trace pathologique sur une quelconque partie du corps ; toutefois, il s’est plaint d’une douleur subjective dans la région inférieure gauche du thorax
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2404186-2597584
26 juin 2008
reports drawn up while he was in hospital from 4 to 8 April 1999, and which are uncontested, indicate that he was suffering from an acute closed facial cranial traumatism and a traumatism to the thorax
ECLI:CEDH:001-128182
16 octobre 2013
Selon le rapport d’expertise, Tch. avait plusieurs entailles sur le visage, sur le thorax à gauche et sur la surface extérieure de l’épaule droite.
ECLI:CEDH:001-116726
14 janvier 2013
Le médecin A. examina le plaignant et constata les lésions corporelles suivantes : des contusions du visage, du thorax, du bassin et une égratignure sur la cheville gauche.
ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC005294199
13 mai 2004
Kazım Gündoğan : des égratignures de 1 à 2 cm sur les deux coudes, une zone rougeâtre de 3 x 5 cm sur la partie inférieure du sternum, un engourdissement et des douleurs au bras droit et au thorax
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f909662
10 octobre 2025
En actif aidé, peut les 2 mains croisées devant le thorax, lever son épaule droite à 145° en s'aidant du membre supérieur sain... Mouvements complexes : Main-vertex obtenu... Main-nuque non obtenu...