boutique [2] par des clients identifiés, qui ont confirmé leur achat en audition libre ; que le 28 mars 2018, toujours en préliminaire, les enquêteurs se sont rendus dans la boutique où ils ont constaté un stock

techniques ayant pour objet, sans le consentement des intéressés, d'accéder, en tous lieux, à des données informatiques, de les enregistrer, de les conserver et de les transmettre, telles qu'elles sont stockées

République ; qu'elle a estimé que le téléphone n'ayant pas été saisi à l'occasion d'une perquisition, qu'il avait été remis volontairement par son propriétaire et faute d'exploitation des documents stockés

Prétextant que le store était défectueux, les époux [R] ont sollicité la société APS sous l’enseigne REYNAUD STORE, celle-ci est ainsi intervenue à plusieurs reprises au domicile des époux [R], et pour

26 juin 2009 que les stores livrés par la société STOREMA sont de dimensions supérieures - elle ne peut pas installer les stores aux emplacements prévus alors qu'il existe des décalages allant de 3 à

stock.

Angels, o 50.000 euros au titre du préjudice moral de Stone Angels, Condamner Me [S], ès qualités de liquidateur d'Eclair, à régler à Stone Angels 5.000 euros au titre des frais irrépétibles, ainsi

Ce jugement a été signifié à la société BLACK STONE le 23 juillet 2024.

le 15/01/2020, 2/règlement du dit stock à 30 jours pour les marchandises taxables pour une somme qui ne pourrait excéder 10000€ hors taxes et hors commissions, 3/stock tabac règlement à 30 jours pour

par la société Stone Panels International, représentée par son liquidateur la société Funel et associés, et la condamne à payer à M.

à en régler la valeur, soit 3.217,02 €, Condamner la société RE-STORE à régler la somme de 5.000,00 € à la société PREFILOC CAPITAL à titre de dommages et intérêts, Condamner la société RE-STORE à payer

François Y... écrivait : « j'ai été conduit à évoquer le statut des éventuelles stock-options, en demandant à Monsieur A..., clerc de l'étude B... en charge du dossier, quel était le statut de stock-options

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 521 897 140 (Maître Hugo GERVAIS DE LAFOND de la SELARL RACINE, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société FIRST STOP AYME [Adresse

en cause à tort celle utilisée s'agissant des stocks à rotation lente, alors que les données de l'entreprise sur les quatre années antérieures révèlent que les références de ces stocks qui connaissent

soit 8,5 % du stock brut, que les articles en stock sont de manière générale non susceptibles de se détériorer avec le temps ; que dans son rapport non contradictoire du 2 mai 2016 actualisé le 5 septembre

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Exo store aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Exo store

D disposait du pouvoir d'engager la société Purple Stone Overseas.

- Confirmer l'absence de préjudice de jouissance relatif aux frottements des stores et fenêtres.