Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 3
66baf71ef34129bfe1fee576
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [O] [B] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ef34129bfe1fee578
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [D] [E] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ef34129bfe1fee57a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [M] [F] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee57c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[W] [L], engagé le 1 mars 1990 et exerçant les fonctions de technicien d'atelier, a saisi le 21 novembre 2019 le conseil de prud'hommes de Valenciennes.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee57e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [I] [S] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee580
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[G] [I], engagé le 1 mars 1989 et exerçant les fonctions de responsable d'atelier, a saisi le 21 novembre 2019 le conseil de prud'hommes de Valenciennes.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee582
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[J] [E], engagé le 1 mars 2007 et exerçant les fonctions d'opérateur, a saisi le 21 novembre 2019 le conseil de prud'hommes de Valenciennes.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee584
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[O] [P], engagé le 17 mars 1980 et exerçant les fonctions d'opérateur, a saisi le 21 novembre 2019 le conseil de prud'hommes de Valenciennes.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee586
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[G] [M], engagé le 1 mars 1982 et exerçant les fonctions de mécanicien, a saisi le 21 novembre 2019 le conseil de prud'hommes de Valenciennes.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee588
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [X] [I] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf71ff34129bfe1fee58a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [Y] [W] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee58c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [L] [E] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee58e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [I] [N] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee590
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [U] [K] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee592
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 7 mars 2024 EXPOSE DU LITIGE ET PRETENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES : Le groupe VALLOUREC est un fabricant français de tubes en acier sans soudure et de solutions
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee594
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [B] [C] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee596
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [U] [R] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee598
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [S] [F] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf720f34129bfe1fee59a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu les dernières conclusions notifiées par RVPA le 4 mars 2024 aux termes desquelles M. [A] [R] demande à la cour de': - CONFIRMER le jugement entrepris en ce qu'il a dit M.
Source officielleSociale D salle 3
66baf721f34129bfe1fee59c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[Y] [B], engagé le 1 mars 1982 et exerçant les fonctions d'outilleur, a saisi le 21 novembre 2019 le conseil de prud'hommes de Valenciennes.
Source officiellePage 94 sur 404