rapport montrent que sous le véhicule il y a des tôles arrachées, que sur la traverse avant il y a des séquelles de mauvaises réparations, qu'il existe une fuite d'huile du carter moteur, que le longeron

la Cour en tentant de lui faire croire qu'elle pensait occuper licitement le lot no 48 et qu'elle bénéficiait d'une tolérance pour l'occupation du lot no 49, - qu'en effet, elle a construit deux longrines

Mme [T] font grief à l'arrêt attaqué de les AVOIR condamnés à payer à la Sarl Les Villas Nautica la somme de 1 775 000 Fcfp au titre des factures relatives aux travaux d'ouverture de chantier et de longrines

du 10 juillet 2020, le tribunal judiciaire d'Albertville a : - dit que les consorts [I], ou tout acquéreur qui se substituerait à eux, seront autorisés à remplacer l'escalier en béton existant longeant

toutes manières, qui s'exercera en tous temps sur un chemin de service que vendeur et acheteur doivent établir au levant de la parcelle de jardin que M. et Mme [D] possèdent audit lieu de Libos, en longeant

commune de Cayenne est responsable sans faute des inondations dont sa propriété a fait l’objet les 18 mai 2020 et 12 janvier 2021 en raison du débordement du fossé d’évacuation des eaux pluviales longeant

condition que la société Port Croisade s'engage à réaliser, à ses frais, divers ouvrages non prévus au marché (à savoir cinq ralentisseurs sur l'avenue [...] et un chemin piétonnier de 350 mètres longeant

présomption de propriété, au profit du propriétaire d'un moulin, du bief artificiel qui écoule l'eau en ses parties supérieure d'amenée et inférieure d'évacuation, ainsi que de la bande de terrain longeant

Un fossé, implanté sur cette propriété et longeant la façade arrière de la maison, recueillait notamment les eaux pluviales en provenance de la route départementale bordant le terrain à l'ouest.

En dépit de la hauteur de l'installation projetée et de sa visibilité depuis la route longeant la parcelle d'implantation et plusieurs des pavillons situés à proximité de la zone UC, l'impact visuel de

pelouse non tondue, jonchée de détritus de toutes sortes), - angle de la rue de l'adresse (pelouse devant le bâtiment VIM et VIG non tondue, jonchée de détritus de toutes sortes), - pelouse longeant

À la suite de fortes intempéries survenues les 29 et 30 septembre 2014, le rempart de la partie haute du village, construit sur un talus et longeant plusieurs parcelles dont certaines appartenant à la

du code de l'urbanisme ; - la commune aurait dû refuser le permis de construire étant entendu qu'elle avait connaissance du fait que le pétitionnaire n'était pas propriétaire de la voie d'accès longeant

l'appelante soutient qu'il n'existait alors qu'un passage pour permettre aux époux de passer de leur habitation à leur commerce, alors précisément que c'est bien ce passage, qui partait de l'habitation et longeait

de l'ancienne gare de chemin de fer [Établissement 1], il bordera la parcelle [Cadastre 10] section B appartenant à Mmes [P] et [O] sur la partie contigüe à la parcelle communale n° [Cadastre 12], longera

représenté par Me LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Gilbert Y...

’ordonnance suivante par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 01 Avril 2026 : Entre : Société [Localité 1] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric LONGEAGNE

ordonnance suivante par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 01 Avril 2026 : Entre : Société [Localité 1] HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric LONGEAGNE