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15 815 résultats pour « Jousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137225acd580146773fc462

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

Michel Y..., 3 / Mme Josette Y..., née C..., demeurant tous deux Moderne Hôtel, ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1992 par la cour d'appel de

Source officielle

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CC

civ3

61372261cd580146773fc7f9

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Bernard X..., 2 / Mme Christine, Josette, Simone X..., demeurant tous deux à Montpellier (Hérault), ..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407d67

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Raymond B..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section AS), au profit : 1 / de Mme Josette Z..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ1

613722e6cd58014677402f32

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josette X... divorcée B..., demeurant ..., 2°/ Mme Alexandrine

Source officielle
CC

civ2

613722b3cd58014677400545

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (1e chambre et 2e chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie Assurances générales de France, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Josette

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008201718

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Vu la requête, enregistrée le 27 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Annette-Josette A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400578_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400780_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2308369_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309169_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309254_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309375_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309496_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401355_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402821_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402034_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Le Président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402055_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2404889_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Le Président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405086_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405334_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Le Président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle