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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c5d
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Daniel Raymond né le 28 Mai 1948 à VILLEBON SUR YVETTE, ESSONNE (091)Fils de X... Edouard et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b43e
13 mars 2008
13 mars 2008
la S.A PIERRE & GESTION, ayant son siège ..., elle-même prise en la personne de ses représentants légaux, représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour, assisté de Maître Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e54
20 décembre 2013
20 décembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 49 Dossier no 13/ 50 Ordonnance du 20 décembre 2013 Monsieur Daniel X...
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2400025_20240819
19 août 2024
19 août 2024
La SARL Daniel Juvenelle demande la mise en cause de la SMABTP en sa qualité d'assureur de la SASU Ardoisières d'Angers dont la responsabilité pourrait être engagée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cf
9 avril 2015
9 avril 2015
Daniel X... né le 21 Août 1951 à KOUMAC (98850) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e75
9 mars 2006
9 mars 2006
BELSUNCE (DE), avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Madame Danielle K... épouse O...
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88245
23 mars 2006
23 mars 2006
BAIE DES CITRONS a formé le même recours et le 28 janvier, Jean-Luc B... et Daniel D... ont également relevé appel .
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008191216
22 juillet 2004
22 juillet 2004
Vu la requête, enregistrée le 21 juillet 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Danielle Y, demeurant ...
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f78c
16 décembre 1997
16 décembre 1997
X... n'a pas respecté les dispositions de ces articles, en revanche, il ne ressort pas du dossier de l'information que Daniel X... ait eu l'intention de commettre le délit qui lui est reproché ou ait
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396f
2 février 2017
2 février 2017
Daniel X... a relevé appel le 24 janvier 2017.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00172
15 février 2011
15 février 2011
Daniel X... ; AUX MOTIFS QUE « Me Y..., ès qualités, est bien fondé à soulever l'irrecevabilité de la demande de M.
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6cc
5 novembre 1997
5 novembre 1997
Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, du 20 novembre 1996, qui, pour port illégal de costume d'avocat, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs d'amende
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d48f
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05443 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 FEVRIER 2010 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 10/ a/ 37 APPELANTE : Madame Danielle
Source officiellecr
613725dccd580146774210f1
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2000, qui, pour abus de biens sociaux, faux, complicité de destruction volontaire d'un bien appartenant
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022d
6 février 2013
6 février 2013
* * * Christian X...et Danielle Y... se sont mariés sans contrat préalable le 12 juin 1982. De leur union est née Dominique le 24 décembre 1981.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100786
15 juin 2017
15 juin 2017
Daniel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Y..., 2°/ à Mme Geneviève
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02204
24 octobre 2012
24 octobre 2012
X... ; que l'évolution de carrière de monsieur Daniel X... fait incontestablement partie des plus faibles de l'entreprise ; que l'évolution du salaire de monsieur Daniel X... n'a connu l'évolution trois
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007834745
27 avril 1994
27 avril 1994
Daniel, AP... Jean-Pierre, AR... Gilbert, AS... Pedro Man, BD... Michel, M. BW... Claude, BZ... Patrice, BB... Alain, BA... Serge, BE... Jean-Marc, BH... Christian, BA... Yves, BC... Daniel, BG...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007870004
10 octobre 1994
10 octobre 1994
demande dirigée contre l'arrêté du 12 février 1986 par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques a autorisé l'extension de la carrière exploitée par la société à responsabilité limitée Jacques et Guy Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd8620b
4 juin 2002
4 juin 2002
ARRET DU 04 JUIN 2002 ----------------------- 01/00685 ----------------------- Daniel X...
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