une somme de 150 000 francs ; qu'il a utilisé un compte courant en Espagne au nom de Z... sur lequel il avait procuration et sur lequel les commissions ont été versées ; qu'il a déclaré avoir trouvé curieux

de 50% en ce qui concerne le Docteur [K], pourcentage retenu par le Tribunal dans son jugement du 18 décembre 2012 et un pourcentage de 5% en ce qui concerne la Compagnie AXA ; qu'il est donc curieux

été réalisées ainsi que des radiographies du squelette entier dont il est ressorti les résultats suivants : - L'existence d'autres fractures : arrachements métaphysaires inférieurs du radius et du cubitus

cela ne soit pas précisé sur ce document, le véhicule MERCEDES Classe B cédé à son frère serait immatriculé [Immatriculation 4], et était au nom de son épouse, Madame [K] [I] et qu’il est cependant curieux

Le 3 novembre 2014, une radiographie de contrôle a été réalisée et a révélé une fracture du radius non consolidée, une impaction axiale avec un raccourcissement du radius par rapport au cubitus.

contesté les faits qui lui étaient reprochés, que ce soit par écrit après la convocation ou oralement lors de la séance extraordinaire du conseil d'administration ; qu'il est d'ailleurs particulièrement curieux

Ces deux dires à expert avancent de curieux arguments que nous ne partageons pas du tout et qui ne nous ont pas incité à modifier notre première analyse, bien au contraire.

La cour observe au surplus que, s'il devait comme il l'affirme, débuter son emploi le 1er juin, il est curieux qu'il n'ait pas délivré son congé en mai pour ne pas assumer le loyer de son ancien logement

euros Monsieur [G] et Madame [R] font valoir au soutien de la non acceptation des travaux figurant à ce devis du 15 mai 2017, non produit en première instance, que celui-ci présente une similitude curieuse

Ils affirment que la partialité du conseiller de la mise en état en faveur de Me [J] est caractérisée, estimant curieux que cette erreur de plume n'ait pas été décelée en temps utile par Me [J] lui-même

a souffert lors de l'accident d'une fracture ouverte du coude gauche supra et inter condylienne avec ouverture Cauchoix II, d'une fracture de l'aile iliaque gauche, d'une fracture de la diaphyse du cubitus

Or, il est pour le moins curieux que la société SPIRIT BROTHERS FRANCE et les parents bénéficiaires – ayant a priori eu connaissance des manquements allégués dès mars 2022 – aient attendu les 29 et 30

Elle reprend les éléments développés plus haut relatifs au caractère curieux des circonstances du vol et de l'utilisation de la carte avec le code confidentiel.

l'assignation à résidence sont entachés d'incompétence ; - l'obligation de quitter le territoire français est insuffisamment motivée, notamment au regard de la vérification de son droit au séjour ; il est curieux

Dès lors qu'une procédure au fond a été initiée sur la base d'éléments versés aux débats, il apparait curieux que la Commune croit maintenant pouvoir solliciter une mesure d'expertise judiciaire pour asseoir

on ne sait si il vit avec elle ; qu'elle a perçu en 2012 la somme de 81.923,79 euros, soit la moitié des placements réalisés par les conjoints ; qu'elle a subi deux opérations suite à sa fracture du cubitus

très peu crédible la réalité du préjudice allégué quant aux conséquences de l'absence de chauffage dans les locaux professionnels de la société Vapeur Matic SAS, ce même si de façon pour le moins curieuse

une fiche de demande de congés payés en date du 15 mars 2012 (pièce 24 du défendeur) et non 2013 (pièce B3 de la demanderesse) pour des congés allant du 9 au 22 juillet 2012 ; qu'il serait d'ailleurs curieux