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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Max X
6079a82c9ba5988459c4bf03
19 décembre 1996
19 décembre 1996
la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 8 mars 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Max X... et Barthélémy Y... du chef d'infraction à la législation sur les courses de chevaux
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008019092
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Jules X..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008019101
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Jules X..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008021331
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Jules X..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008021348
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Jules Y..., propriétaire-éleveur de chevaux de course, ses héritiers, dont les deux enfants mineurs de Mme X..., ont constitué, d'une part, la société civile O.M., dont les associés sont tous les membres
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100758
24 juin 2015
24 juin 2015
.- X... et Chivan Rahim Z...- X..., qui étaient placés depuis plusieurs années à l'aide sociale à l'enfance ; Attendu que leur mère, Mme X..., fait grief à l'arrêt de confirmer cette décision alors,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100300
8 mars 2012
8 mars 2012
X..., entraîneur de chevaux, a fait assigner l'association France Galop aux fins d'obtenir l'annulation d'une décision du 15 juillet 2006, confirmée le 14 février 2007, le sanctionnant disciplinairement
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623343
14 octobre 1988
14 octobre 1988
." ; Considérant, en premier lieu, que les opérations consistant à prendre en pension des chevaux à titre onéreux et les opérations de vente du fumier produit par les chevaux d'un centre de sports équestres
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100308
19 mars 2009
19 mars 2009
X... pour s'imputer à l'avenir sur les frais de pension des chevaux séjournant dans le haras géré par M. X...
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2003610_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
680, 676, 263, 528, 681, 678, 679, 675, 674 et 672 situées au 1649 chemin de la forêt verte à Bois-Guillaume.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00438_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme B prétend que la SEP B, dont elle est associée, se livre à une activité d'éleveur de chevaux de courses sans sol constituant une activité lucrative relevant des bénéfices non commerciaux.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492093.20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
D'une part, aux termes de l'article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux : " Sont seules autorisées les courses de chevaux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0204DEC006116400
4 février 2003
4 février 2003
Gérard Duringer, entraîneur et éleveur de chevaux, est né en 1954 et réside à Saverne.
Source officielleChambre civile 1-3
6780b7ae34dc79f9f061503e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au surplus, il n'est aucunement établi que la société Jump One était propriétaire du cheval cédé.
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e71e
19 décembre 1974
19 décembre 1974
AVAIT OFFERT A DES TIERS DE RECEVOIR DES PARIS SUR LES COURSES DE CHEVAUX ET QU'IL CONVENAIT DE RETENIR A TITRE DE COMPLICES CEUX QUI AVAIENT RECU DE LUI A TITRE D'INTERMEDIAIRE DES PARIS CLANDESTINS EN
Source officiellecr
6079a8ec9ba5988459c4f312
7 novembre 2006
7 novembre 2006
la jouissance du lieu ou avec son autorisation ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jorge da Y... a fait décharger des gravats sur un terrain en bordure d'un chemin
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c78e41137cbf9fc4393
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[J] a subi une fracture luxation bi-malléolaire de la cheville gauche traitée par réduction et ostéosynthèse.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300332
28 mai 2020
28 mai 2020
ne peut s'agir d'un chemin d'exploitation ; qu'enfin, la note technique de M.
Source officielle1ère chambre civile
6a1fbb01cdc6046d47e9542c
2 juin 2026
2 juin 2026
l'indivision [P] selon acte authentique en date des 2 et 3 février 1971 pour une durée de 30 années des biens désignés à l'acte comme « diverses parcelles de terre en nature de vignes, terres, landes, chemins
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300426
23 mai 2019
23 mai 2019
X... à laisser libre le chemin d'exploitation qui accède aux parcelles de Mme M...
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