.)" ; que, d'autre part l'article L.130-1 du même code dispose que : "Les plans d'occupation des sols peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils

; qu'aux termes de l'article 159 du même code : "en cas de contravention à l'article 157 ci-dessus, le propriétaire est condamné à une amende de 1 800 F au moins et de 5 400 F au plus par hectare de bois

que soit l'état de sa boîte à lettres.

Q... déclare accepter la proposition du groupement des Cent Arpents de lui vendre 12 000 tonnes de bois de coupe (feuillus et résineux), précise que « les résineux comprennent tous les épicéas », ce dont

[D], gardien de la paix, blessé au cours d'une manifestation par une palette de bois lancée par un individu qui n'a pu être identifié, a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions

pourvoi formé par l'union locale des syndicats CGT de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle, dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 24 juillet 2017 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

élément matériel ne permet de confirmer cette hypothèse ; que comme le déclare le témoin : « ma visite des lieux n'a fait que montrer la vétusté et le type de matériaux utilisés, à savoir beaucoup de bois

Enfin, elle indiqua que les photographies avaient été également déposées dans les boîtes aux lettres de l’immeuble où habitait la mère de M.M.

X... rédigé par Mme Aurélie Y... qui l'avait assisté : « Xavier dénonce le piratage de sa boîte mail sans sa présence.

Vu la procédure suivante : L'association " Ouvre-boîte " a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a rejeté sa

J'ai alors constaté les périmés suivants : - L''uf de nos villages (x12) : 1 boîte périmée depuis le 26/11 et 4 boîtes périmées depuis le 19/12 - Reflets de France (x6) : 6 boîtes périmées depuis le

clear boite 250 g » pour un « prix unitaire » de 0,475 euros HT.

Y... malgré les dénégations de celui-ci ; que, sur l'épisode où Christophe Z... aurait été forcé à boire de l'huile, Mme Nari Y... et M. A...

Il considère que l'indemnisation de son préjudice ne peut se limiter à la différence de valeur entre un véhicule équipé d'une boîte manuelle et un véhicule équipé d'une boîte automatique, en indiquant

pour la période où celui qu'il avait acquis d'occasion auprès de celle-ci était immobilisé, l'arrêt attaqué se borne à retenir qu'à l'évidence il y avait bien vice caché, l'expert, après examen de la boîte

Ce garage a alors dit à Monsieur [W] [S] effectuer des réparations pour un problème de boîte à vitesse.

Lors de l’audience du 13 mars 2026, la société Bois Co Land maintient oralement ses demandes.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur premier moyen : Vu les articles 1641 et 1642 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour exercer un commerce de vente de bois