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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a3
29 mars 2013
29 mars 2013
prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Alexandra B... épouse X... ... 44150 ANCENIS Appelante, comparante en personne, assistée de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a1
19 juin 2013
19 juin 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 avril 2013, devant Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca2
13 novembre 2013
13 novembre 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 septembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca7
13 novembre 2013
13 novembre 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 septembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f14
15 janvier 2014
15 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 29 octobre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91035
29 janvier 2014
29 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle3ème chambre
DTA_2200732_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2022, la commune de Grimaud, représentée par Me Benjamin, demande au tribunal : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de demander la communication en
Source officielle2ème chambre
DTA_2100065_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 4 novembre 2022, la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin, représentée par Me Benjamin, a conclu au rejet des conclusions et à ce qu'il soit mis à la charge des
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2405103_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2024, l'établissement public Grand Port Maritime de Marseille, agissant par le directeur général en exercice, représenté par la Selarl Benjamin
Source officielleChambre 01
69d0082fcdc6046d4704eb68
3 avril 2026
3 avril 2026
représenté par Me Alexandre DEMEYERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne DE MARICOURT, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 01
69d00887cdc6046d4704f9e5
3 avril 2026
3 avril 2026
l’ EURL MARINHO PLATRERIE [Adresse 5] [Localité 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne DE MARICOURT, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 1-7
68e899f160ca52a2831c0200
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2025/ 361 Rôle N° RG 24/11889 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYFQ [F] [W] C/ [D] [W] [T] [J] EPOUSE [W] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54fa76c5d9057df7ff54
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54fb76c5d9057df7ff58
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleREFERES
677d8680b032d83cfd3e89e3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
du Marché - 28120 ILLIERS COMBRAY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
Source officielleChambre 01
66335b33c0d3e3fe99cadd3b
15 avril 2024
15 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 15 Avril 2024, et signé par Aurélie VERON, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91fc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beab4
8 avril 2025
8 avril 2025
Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDEURS À L’INCIDENT ET DÉFENDEURS AU PRINCIPAL : Mme [O] [T] épouse [P] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 01
67fd5049e85d0474bddb3942
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
65b2b1f4fd6229a4e58a1fb4
15 janvier 2024
15 janvier 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 15 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la Présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME
Source officiellePage 94 sur 445
BENJAMIN SAULNIER & CO
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AVERTY, Benjamin Frédéric Hervé
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PETIT, Benjamin, Thomas, PETIT
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