Contrairement à ce que soutient le Lycée CHRESTIEN DE TROYES, ce système de modulation n'a pas été mis en place à son avantage.

MISE EN PLACE DE LA MODULATION DE TYPE B ET AMENAGEMENT DE LA REPARTITION DE LA DUREE DU TRAVAIL POUR L’ENSEMBLE DE LA PERIODE DE MODULATION

Accord d'entreprise instaurant une modification de la période de modulation pour les salariés en contrat de travail avec modulation du temps de travail

, condamner la société TBS à lui payer la somme de 47.066,87 euros au titre du solde du prix du moule, juger que la société AG Plast n'a pas contracté d'obligation de livraison du moule, juger que

B doit être regardé comme excipant de l'illégalité de la décision fixant le coefficient de modulation individuelle qui lui a été attribué pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2019.

[Y] [E], portant sur le véhicule de marque PORSCHE modèle 911/996 CARRERA 4, immatriculé [Immatriculation 1] ; CONDAMNE M. [Y] [E] à payer à M.

[G] [O] le 25 avril 2023 portant sur le véhicule de marque Mercedes modèle Classe C immatriculé GM-45-BB,2 - condamné M. [O] à payer à M.

Ce crédit affecté était destiné à permettre le financement d’un véhicule de marque AUDI modèle A7 SPORTBACK immatriculé [Immatriculation 1]. Le 27 juin 2023, M.

durée de 60 mois, remboursable mensuellement, au taux fixe de 5,90% l'an et au taux effectif global de 6,15% l'an, destiné au financement de l'acquisition d'un véhicule neuf de la marque Land Rover modèle

les parties le : EXPOSE DU LITIGE Selon offre préalable acceptée le 11 mai 2022, Monsieur [E] [B] a souscrit un contrat de location avec option d’achat portant sur un véhicule de marque VOLKSWAGEN modèle

IP 20, l'arrêt lui fait interdiction, sous astreinte, de fabriquer, importer, offrir, vendre et/ou détenir des appareils de chauffage du type de ceux commercialisés sous le nom DX Drexon ou tout modèle

de distributeur d'imprimés publicitaires et de journaux gratuits, à temps partiel ; que le 15 juin 2005 a été signé un avenant au contrat de travail prévoyant un horaire de travail à temps partiel modulé

en 2005 à l'occasion de la vente de la Sari Modulo Cartes, ou groupe Modulo qui a emprunté à l'époque 1 300 000 euros ; qu'il explique qu'à cette occasion, il a pu payer comptant sa maison d'habitation

ALBIOMA LE MOULE Site de Garel 97160 LE MOULE Représentée par Maître Sophie BRASSART (ASSOCIATION TOISON & ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES

Les salariés bénéficiaient d'heures de modulations, lesquelles, du fait de l'absence de commandes, avaient été payées mais non effectuées au cours de l'année 2004.

d'un accord d'entreprise du 10 mai 1983 ; que, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire, l'employeur a engagé en janvier 2000 une négociation sur la réduction du temps de travail et la modulation

qualité de distributeur d'imprimés publicitaires et de journaux gratuits, à temps partiel ; que le 4 mai 2005 a été signé un avenant au contrat de travail prévoyant un horaire de travail à temps partiel modulé

les lieux et à l'heure de l'accident, conteste toute implication dans celui-ci ; que le loueur du véhicule a déclaré ne pas avoir disposé à la même époque d'un autre véhicule des mêmes marque et modèle