Codes de loi français

Article 53

On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; - q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la

Article Annexe 228-2.A.3

L'épaisseur minimale des vitres ou des hublots est fonction : Le coefficient de sécurité requis est de 5 par rapport à la rupture en flexion, quel que soit le matériau utilisé. 2. Hauteur de charge d'échantillonnage 2.2.

Article 1

Un critère spécial de sujétions pour l'architecte en chef et le vérificateur, tout à fait particulières et exceptionnelles, pourra être pris en compte sous la forme d'un coefficient qui ne pourra majorer le forfait résultant de l'application des niveaux

Article Annexe III

– mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h EG3 – éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative de langue vivante UF (3) Ponctuel oral 20 min Ponctuel oral 20 min (1) Dont coefficient

Article 11-1

Un arrêté du ministre de l'intérieur fixe les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats, les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves de sélection ainsi que les coefficients attribués aux différentes

Article 4

. - soit Pr = puissance souscrite, lorsqu'un seul niveau de puissance est souscrit ; Le coefficient de puissance réduite (K) diffère suivant le choix de souscription des puissances effectué par le client.

Article 4

. - Pour tout type de bâtiment : 1° La valeur de la surface de plancher au sens de la réglementation thermique SRT ; 2° Les valeurs des coefficients Bbio et Bbiomax du bâtiment ; 3° Le statut du projet vis-à-vis de l'exigence de Bbiomax définie au I (

Article 1

sont calculés conformément au tableau ci-après : PRESTATIONS PAYANTES RÉALISÉES DÉTERMINATION DU REMBOURSEMENT DEMANDÉ AU BÉNÉFICIAIRE DES PRESTATIONS Mise à disposition d'agents (Effectifs) x (taux horaire) x (nombre d'heures) x coefficient

Article Annexe II

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; m m r o r o POLLUANT VALEUR DE C r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes

Article Annexe 1

Information chiffrée Pourcentages : Coefficient multiplicatif associé à un pourcentage. Itération de pourcentages. Analyse des variations d'un pourcentage. Comparaison de pourcentages. Approximation linéaire dans le cas de faibles pourcentages.

Article Annexe V

reportée sur l’ensemble des unités professionnelles (2) La note obtenue à l’épreuve EP1 pratique professionnelle transformation des produits vente commercialisation (3) Lorsque la note EP1 a été obtenue avant la session 2005, elle est affectée du coefficient

Article 2

collabore à l'activité du professionnel libéral est âgé de soixante ans et plus au moment de la demande de rachat, la cotisation retenue pour le calcul du rachat est égale à la cotisation précédemment définie en vigueur lors de la demande, majorée d'un coefficient

Article D622-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 65 > 67

l'assuré n'a pas intégralement acquitté, au titre d'une ou plusieurs années, les cotisations mentionnées au premier alinéa, le revenu pris en compte au titre desdites années pour le calcul de l'indemnité mentionnée au même alinéa est affecté d'un coefficient

Article R162-52-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 95

La répartition de la charge de ces rémunérations entre les différents régimes est faite selon les coefficients fixés annuellement en application de l'article L. 175-2.

Article L441-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 38

Pour cette liquidation, il est fait application d'un coefficient de dépassement du plafond de ressources égal à la valeur maximale prévue par le décret mentionné à l'article L. 441-8.

Article L4253-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 23

peut excéder un pourcentage, défini par décret, des recettes réelles de la section de fonctionnement du budget régional ; le montant des provisions spécifiques constituées par la région pour couvrir les garanties et cautions accordées, affecté d'un coefficient

Article R341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 42 > 23

Ces travaux sont choisis parmi ceux mentionnés au 1° de l'article L. 341-6, sans application de coefficient multiplicateur. L'accusé de réception du dossier complet rappelle les termes de cet arrêté.

Article Annexe I

duquel le risque bris de vitre devient négligeable) est franchi sont données à titre d'information et permet de vérifier qu'elles sont incluses dans les Z LP RAYONS DES ZONES D'EFFETS R1 R2 R3 R4 RLP SEUIL Bombe de 500 kg (280

Article Annexe 1

Epreuves orales. 1° Interrogation sur le programme de droit public et de droit pénal (coefficient 3) ; 2° Interrogation sur le programme de police (coefficient 3).