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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163ca1f76640886b9a72649
18 mars 2010
18 mars 2010
[Adresse 2] prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N° du dossier 290067 Rep/assistant : la SCP DUCLOS, THORNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1c
23 janvier 2008
23 janvier 2008
représentée par la SCP GARNIER, avoués à la Cour assistée de Maître THORNER (cabinet LE MAZOU) avocat INTIMES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb4
30 novembre 2011
30 novembre 2011
74300 ARACHES LA FRASSE Représentée par Maître CHANON de la SCP DROIT PUBLIC CONSULTANTS (avocats au barreau de LYON) EN PRESENCE DU : COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT FRANCE DOMAINE 21 AVENUE DE THONES
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7ba1cc27cf28f9095e0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
paiement des taxes foncières, le juge de première instance a considéré à juste titre que la société Le Florin ne justifiait pas du titre en vertu duquel elle occupait les locaux commerciaux situés au Thor
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a1c
11 mai 2022
11 mai 2022
n'avait manqué aucune de ses obligations à l'égard de [F] [Y] ; - Dit et jugé que les demandes du syndicat SUD INDUSTRIE RHONE ALPES étaient infondées ; - Débouté [F] [Y] et le syndicat SUD INDUSTRIE THONE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301934_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
conseil de discipline, régulièrement nommée en qualité de vice-présidente et présidente des commissions administratives paritaires locales par délibération du conseil d’administration de l’EHPAD du Thor
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda06e30473784955cf0467
11 octobre 2019
11 octobre 2019
n'a donné lieu à aucun règlement ; Que sur le chef de redressement n°8 relatif à des rémunérations non déclarées et non soumises à cotisations de Mme [Y], cette dernière est associée de la société THOR
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007989908
7 octobre 1998
7 octobre 1998
.)" ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les communes de Thor et d'Aramon auraient dû être incluses dans l'enquête publique ; Considérant, en huitième lieu, que l'association requérante soutient
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007989915
7 octobre 1998
7 octobre 1998
.)" ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les communes de Thor et d'Aramon auraient dû être incluses dans l'enquête publique ; Considérant, en huitième lieu, que l'association requérante soutient
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302331_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
procès-verbal de la séance de la commission de réforme du 1er juin 2021, saisie pour avis sur l’inaptitude à toutes fonctions de Mme B... et sur sa mise à la retraite pour invalidité, que seuls les docteurs Thore
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6b5
25 janvier 1993
25 janvier 1993
Thor qui était directeur commercial de Reppel, d'après laquelle, il avait des relations directes avec Mad et que le prévenu n'intervenait pas pour le compte de cette dernière société, à supposer qu'elle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105681_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
reclassement du 1er septembre 2019 au 31 août 2020 au terme de laquelle trois propositions lui ont été faites, par détachement, sur des postes d'adjoint administratif au secrétariat du collège des Aravis à Thônes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00252_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 31 octobre 2024, Mme C et autres, représentés par Me Thoor, concluent aux mêmes fins que précédemment.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501354_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Le premier rapport mentionne un traitement constitué de Permixon, Amlodipine, Thor, Tadalafil et d’un laser oculaire, et le second rapport, un traitement consistant en l’administration de Metformine, à
Source officielleJuge Unique
DTA_2300045_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me de Thoré, substituant Me Especel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0906JUD003665817
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Le 21 septembre 2015, le requérant fut transféré à l’hôpital de Patras pour un examen radiologique du thorax. 33.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1107JUD001981609
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Sur la surface postérieure du thorax, il y a de nombreux hématomes de forme longitudinale [et] de couleur bleu pourpre [dont les dimensions varient] de 2 x 7 cm à 2 x 12 cm.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC001298805
17 avril 2012
17 avril 2012
Ils notèrent la présence d’anciennes cicatrices d’entailles faites avec une lame de rasoir sur le thorax gauche et le ventre d’Erdem.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0712JUD003663204
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Le médecin mentionna sur la fiche médicale « Traumatisme dans la région droite du thorax » et recommanda un examen radiologique.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0904DEC002435194
4 septembre 1995
4 septembre 1995
Nevertheless, the contents of the official "Examination of the Deceased and Autopsy Record" dated 26 November 1990 stated: "The neck, upper thorax, and 15 cm. down
Source officiellePage 93 sur 130