ces achats correspondaient à des marchandises et/ou composants non disponibles en stock.

[O] [N] avait en charge la gestion des stocks et qu'il s'agissait d'une mission essentielle ; qu'après un inventaire physique des stocks réalisé le 31 décembre 2013, leur valeur avait diminué de 847.774,00

entre les stocks déclarés de produits par la SARL L'Omnicuiseur Vitalité et les stocks théoriques reconstitués par le vérificateur à partir de l'inventaire de départ, des achats et des ventes issues de

La société AHR conteste la date de l'inventaire du stock qu'elle situe au 1er mars 2011 en se basant sur la date du listing des produits y annexé.

, assorti d'importantes promotions, - l'annulation par Chevrolet France de 900 véhicules commandés sans informer le réseau a précipité l'épuisement de son stock, privant ainsi les distributeurs d'un stock

cette même date, elle a cédé l'ensemble de ses viandes en stock auxdits établissements ; que, de même, ni la circonstance que le stock dont s'agit n'a fait l'objet que d'une écriture au crayon, ni le

requérante, l'administration était en droit de réintégrer, dans les bénéfices imposables de l'exercice 1975, premier exercice non couvert par la prescription et des exercices suivants, la valeur des stocks

FRERES METAUX", qui a pour objet le commerce des métaux de récupération, avait, en 1979, procédé à des ventes sans factures et déclaré des stocks moins importants que ceux qu'elle détenait effectivement

somme ; Mais attendu que, la société Les Jardins du Val de Saône s'étant bornée à demander, dans ses conclusions d'appel, une indemnité pour perte d'immobilisations et sur la valeur de la perte de stock

de clôture de l'exercice 1973 et du stock d'ouverture de l'exercice 1974 ; que, par suite, l'administration était, en droit de prendre en compte, pour l'évaluation du stock de clôture de l'exercice 1974

, en revanche, qu'un inventaire du stock de bijouterie fantaisie devait être dressé le jour de l'acte définitif ; qu'il n'est pas contesté par Mme De Z... que celle-ci n'a pas rempli cette obligation

Il apparaît cependant qu'à la lecture attentive de cette convention du 5 juillet 2023 versée aux débats, l'accord ne porte aucunement sur le stock de marchandises, aucune référence au stock n'étant faite

Le liquidateur estime le taux moyen de rotation de ce stock à 7 jours sans être contredit.

ne peut être retenu dès lors que le requérant ne conteste pas le montant des bénéfices de la Société SEBO qui a été repris dans ses bases imposables ; Sur le redressement fondé sur l'évaluation des stocks

la société mère d'un groupe fiscalement intégré comprenant notamment la société Vecopri, dont l'activité consiste à commercialiser, auprès de ses filiales qui exploitent des magasins d'usines, les stocks

destinée à certains commerces de détail ; 2°) d'enjoindre à l'administration de lui verser l'aide aux stocks destinée à certains commerces de détail qu'elle aurait dû recevoir.

Dès lors, pour éviter d'être pénalisé lors de l'audit sur cet écart entre le stock physique et le stock informatique, M.

Ces retraitement et recoupements ont permis de reconstituer les stocks existants au début et à la fin de chaque exercice vérifié.