C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

de la mise en location le 14 avril 2024, que le locataire ne respecte pas les préconisations de fonctionnement du système de ventilation mis en place en avril 2025, que ce locataire met du linge à sécher

principale et l'étendue de l'engagement des cautions et si, même en éludant l'indemnité de résiliation et en tenant compte de la vente des véhicules, la société Sogelease n'avait pas subi une perte sèche

à l'exécution des cloisons sèches.

Au soutien de son appel, Mme [X] [D] fait valoir que le mur de soutènement, constitué de pierres sèches, appartient au propriétaire de la parcelle n° [Cadastre 1].

générale et a des effets sur les personnes hébergées ; -elles justifient chacune d'un intérêt leur donnant qualité pour agir ; s'agissant de la condition tenant à l'urgence : -les remises à la rue " sèches

est moniteur fédéral et on ne discute pas sa décision » ; que le parcours n'est pas également connu de l'ensemble des participants, Mme [T] déclare qu'elle l'a déjà effectué deux fois mais en saison sèche

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société OCM (RCS [Localité 3] n° 431 655 703) a pour activité la fourniture et la pose de travaux de cloisons sèches d'isolation et de menuiserie.

usage ; - dans le dégagement : mur tapissé en état d’usage, sol PVC en état d’usage (petis accrocs) ; - dans le rangement : mur peint, peinture boiserie, plafond et sol PVC en état d’usage ; - dans le séchoir

entre Madame [M] [T] et les consorts [S] – [X] en page 9 les stipulations suivantes, en référence à la vente du 6 février 1949 : « Il est précisé que se trouve compris dans la présente vente un petit séchoir

GLOBAL VECTURA le: Expédition à Me Aissia SEGHIR - 3514 Copie : Dossier Régie Expert REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant

Ont été entendus au cours de l’audience publique du mardi 2 décembre 2025 à 14h30, tenue en présence de Mme Serhir, greffière d’audience : - le rapport de Mme Gay, juge des référés, laquelle a informé

Ont été entendus au cours de l’audience publique, le mercredi 11 mars 2026, à 9h30, en présence de Mme Serhir, greffière : - le rapport de M.

En premier lieu, l'arrêté litigieux a été signé par Mme Seghier, secrétaire général de la préfecture.

connaissance d'un diagnostic erroné, - Christian F... a commis une faute, en n'effectuant pas de relevés dimensionnels et en ne prenant pas en compte les éléments spécifiques du bâtiment, notamment le séchoir

Au cours de l’audience publique tenue le lundi 24 novembre 2025 à 11h10 en présence de Mme Serhir, greffière d’audience, Mme Brouard-Lucas a lu son rapport et entendu : - Me Stinco pour la société LKTC

la rénovation de parties des bâtiments d'exploitation du site d'Illoud, d'une part, entre 1987 et 1990, à la société Wanner Isofi, devenue la société Wanner Industries, pour les hâloirs 8 à 15 et le séchoir

. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus