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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2005555_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
scenarios de développement à l'échelle du territoire métropolitain, décliné en huit sous-territoires : un scénario tendanciel dit au " fil de l'eau " en renouvellement urbain, et un scénario haut dit de " regain
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186368
27 août 2018
27 août 2018
The doctors helped I. to regain consciousness.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04646_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Reghin, représentant la commune de Saint-Cyr-sur-Mer, et celles de Me Caviglioli, représentant les consorts B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102274_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 9 décembre 2021, la commune de Besse-sur-Issole, représentée par Me Reghin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2303004_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un regain
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303087_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un regain
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303096_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un regain
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305437_20231104
4 novembre 2023
4 novembre 2023
part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un regain
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305547_20231111
11 novembre 2023
11 novembre 2023
part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un regain
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305793_20231021
21 octobre 2023
21 octobre 2023
part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un regain
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3050561-3385287
12 mars 2010
12 mars 2010
Roumanie (n° 14352/04) Le requérant, Dan Jiga, est un ressortissant roumain né en 1961 et résidant à Reghin (Roumanie).
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490225.20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Enfin, si l'association requérante invoque un regain de tension entre communautés en Bosnie-Herzégovine et au Kosovo, en relation notamment avec la situation en Serbie, cette seule circonstance n'entache
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0312DEC000918280
12 mars 1986
12 mars 1986
Had they been convicted shortly after the committal of the criminal acts they would have had to reckon with considerably higher sentences (p 512 of the judgment of 25 November 1980).
Source officielle1ère chambre
DTA_2100478_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vu la procédure suivante : I- Par une requête N°2100478 enregistrée le 24 février 2021 et un mémoire enregistré le 19 juin 2023, la commune de la Crau, représentée par Me Reghin, demande au tribunal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0916DEC003501497
16 septembre 2003
16 septembre 2003
At about the same time, the applicant’s parents, likewise unsuccessfully, tried to regain their property. On 1 August 1974 the 1974 Housing Law ( Prawo lokalowe ) entered into force.
Source officiellecr
61372655cd58014677424bb4
21 septembre 2004
21 septembre 2004
par Francis X... lui étaient envoyés pour la plus grande part par des non-médecins et que le diagnostic établi par lui seul, hors tout avis médical, sortait de sa sphère de compétence et consistait à relier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300301
19 juin 2025
19 juin 2025
notamment "fait dresser 10 nouvelles cloisons", "posé 9 faux plafonds", "fait [ ] installer des structures" dans les locaux, et "procédé au percement d'un plancher [avec création d'un] escalier afin de relier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01935
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Z..., le premier étant pour lui un relais essentiel avec certains fournisseurs brésiliens tandis que M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2020:121
27 février 2020
27 février 2020
#Reiner Grafe un Jürgen Pohle pret Südbrandenburger Nahverkehrs GmbH un OSL Bus GmbH.#Arbeitsgericht Cottbus - Kammern Senftenberg lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.
Source officielleChambre civile 1-2
69facc30cdc6046d47be79ac
5 mai 2026
5 mai 2026
"SAM GREEN" (auparavant "CITY CAB TRANSFER"), a conduit le 18 septembre 2020 son véhicule professionnel de marque Mercedes-Benz immatriculé [Immatriculation 1] dans la station de lavage "Total Wash Relais
Source officiellePage 93 sur 129