[F] [Z], 2°/ Mme [W] [I], épouse [Z], domiciliés tous deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° M 20-14.488 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2019 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale industrie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1993 par la cour d'appel de Nancy

Nancy C..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 7 / de M. E... Henri, demeurant ... (Seine-Saint- Denis), 8 / de M. E... Francis, demeurant ... (11ème), 9 / de M. F...

Meurthe-et-Moselle (OHS), dont le siège est ..., prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Nancy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 6 septembre 2000) et les productions, que M.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 11 MAI 2023 Le procureur général près la cour d'appel de Nancy

26 OCTOBRE 2023 La société Supplay, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-23.956 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2021 par la cour d'appel de Nancy

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 janvier 2022), par acte authentique du 26 mars 2008, la Caisse d'épargne de Lorraine Champagne-Ardenne, désormais dénommée Caisse d'épargne Grand Est Europe (la banque)

SOCIALE, DU 6 JUILLET 2022 La société [I], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 18-22.106 contre l'arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Nancy

SOCIALE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 L'association Alforeas-irts de Lorraine, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n°T 22-17.998 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Nancy

SOCIALE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 L'association Alforeas-irts de Lorraine, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° U 22-17.999 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Nancy

SOCIALE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 L'association Alforeas-irts de Lorraine, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° S 22-17.997 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Nancy

[S] [X], domicilié [Adresse 1], 2°/ Mme [W] [X], domiciliée [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° H 22-24.842 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2022 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile

SEPTEMBRE 2025 La CNA insurance company Europe, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° V 24-10.165 contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2023 par la cour d'appel de Nancy

DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 MARS 2026 Mme [X] [H], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 23-19.974 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Nancy

professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY

ARRÊT N° /2026 PH DU 30 AVRIL 2026 N° RG 25/00302 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQDF Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY 24/00030 11 février 2025

ARRÊT N° /2026 PH DU 28 MAI 2026 N° RG 25/01181 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FR73 Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANCY F22/00466 05 mai 2025