liquidations judiciaires des trois sociétés suivantes : la société anonyme Bâtir 2 000, la société à responsabilité limitée MDE, maisons de l'Ecureuil, de la société à responsabilité limitée Hameau du Marclet

RG N : 12/ 01359 AFFAIRE : Marcelle X... C/ Michel X...

C/ RECEVEUR DES IMPÈTS DE ROANNE COUR D'APPEL DE LYON PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2003 APPELANT : Monsieur Marcel X... ès-qualités de gérant de la S.A.R.L.

d'obtenir un financement pour la construction de sa villa, il a établi de fausses situations de travaux pour obtenir le déblocage des fonds ; que les travaux exécutés dans cette villa par l'entreprise Marcel

Marcel, - Y... Francis, - Z... Reynald, - X...

branches, ci-après annexé : Attendu que les époux Emile et Marie X... sont respectivement décédés les 15 mars et 13 novembre 1997, en laissant pour leur succéder leurs quatre enfants, Jean-Claude, Marcel

JUILLET 1982 ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : A TITRE PRINCIPAL : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 18 MARS 1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A ACCORDE A LA SOCIETE "AVIONS MARCEL

ARRET DU 24 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00759 ----------------------- Marcel B.

Plagnol, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la Société à responsabilité limitée MARCEL FRANCOEUR, - les conclusions de M.

; QUE MARCEL Y...

Marcel Y... la somme de 1.800 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, dépens en sus.

Le maire de la commune d'Espaly Saint-Marcel a délivré à M.

EHPAD Marcel Hardy la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Marcel C/ Maître D..., ès- quaIités CGEA UNEDIC AGS de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 05 Mars 1999. ARRÊT RENDU LE 09 Janvier 2001 APPELANT: Monsieur Marcel Y... Le Rose ...

Marcel DE A..., la société SMART et la société SMART PRODUCTS maintiennent que la " titularité " des droits d'auteur sur le jouet " roller coaster " a été reconnue à Marcel DE A... par arrêt définitif

n° 24/00856 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Marcel et Louis X... ainsi que Mme Marcel X... ont déclaré se porter, envers la société Unicrédit, la Banque nationale de Paris, la Banque française du commerce extérieur, la Banque du bâtiment et des

Marcel X... à payer à chacun de ses cinq frères et soeurs vivants au 8 juillet 1992 et à son neveu M.