CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 134 résultats pour « Grohard »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2303460_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208817_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208916_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204687_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Deldique, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209546_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Hermary, substituant Me Balaÿ, représentant la commune de Berck-sur-Mer, - et les observations de Me Delval

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210140_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, - les observations de Me Lequien, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206609_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2207766_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, - les observations de Me Girsch, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2207869_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, magistrate désignée, - les observations de Me Girsch, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208053_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B... A... est titulaire du grade d’éducateur des activités physiques et sportives.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302503_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024. Le président-rapporteur, B.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108760_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905593_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202194_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202124_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106482_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 29 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Thielleux, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104781_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 29 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Thielleux, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205419_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023. Le rapporteur, Signé Q.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100628_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308130_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle

Page 93 sur 107

← PrécédentSuivant →