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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 3
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
dans la mesure où l'employeur ne verse aucun élément et où le salarié produit des décomptes révélant une stabilité de son activité, les données constatées pour le 3eme trimestre seront en ordre de grandeur
Source officielle1re chambre civile
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9 avril 2025
9 avril 2025
On note également des idées de grandeur, elle m'explique avoir des connaissances poussées en droit."
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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10 avril 2025
10 avril 2025
La patiente avait des idées de grandeur et de persécution dans le discours. Elle démontrait une opposition fluctuante aux soins, notamment à la prise des traitements pharmacologiques.
Source officielleChambre 1-3
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
société Clivio, la société Synergie Bâtiment lui répond le 6 février 2018'aux fins de justifier la nécessité d'entreprendre une recherche des tirants : «'les plans d'exe. ne servent à rien sur une paroi grandeur
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501542_20250814
14 août 2025
14 août 2025
En raison d'une pathologie oculaire conduisant à la perte progressive et graduelle de la vision, il bénéfice depuis 2015 d'une reconnaissance de travailleur handicapé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304210_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Dès lors que les conditions d'écoulement ou d'approvisionnement en eau redeviennent normales, il est mis fin, s'il y a lieu graduellement, aux mesures prescrites. () Concernant les situations de sécheresse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304262_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301474_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
GrareLa République mande et ordonne à la préfète de l'Oise en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle8ème chambre
DTA_2306730_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B soutient, d'une part, que son contrat d'apprentissage, pour lequel il percevait une rémunération graduelle de 27 à 43% du SMIC, a pris fin le 27 octobre 2023 de sorte qu'il se trouve sans emploi, sans
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304664_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Dès lors que les conditions d'écoulement ou d'approvisionnement en eau redeviennent normales, il est mis fin, s'il y a lieu graduellement, aux mesures prescrites. () Concernant les situations de sécheresse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305018_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Dès lors que les conditions d'écoulement ou d'approvisionnement en eau redeviennent normales, il est mis fin, s'il y a lieu graduellement, aux mesures prescrites. () Concernant les situations de sécheresse
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401652_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
ne constituant pas une séquence avec les immeubles voisins au regard de la couleur de ses façades, des variations de découpage, des matériaux modernes, de l'existence de toitures terrasses et de la grandeur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2505129_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; - l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié ; - la convention d’application de l’accord du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100100
24 janvier 2018
24 janvier 2018
l'accord de Schengen, du 14 juin 1985, entre les gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310187
6 juin 2019
6 juin 2019
Gilberte D..., son épouse ( ) ont vendu à Mme veuve A... qui a accepté, le droit de pratiquer une ouverture à vue droite, fenêtre d'aspect ou autres, avec saillie et volets extérieurs de n'importe quelle grandeur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00675
11 mai 2017
11 mai 2017
que tel est bien le cas en l'espèce puisque la position 90 30 du chapitre 90 désigne les « Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301055
19 octobre 2017
19 octobre 2017
nécessaire ni juridiquement justifié de donner acte à l'association de son offre de recourir à une médiation ou de demander à l'expert judiciaire désigné d'établir une note permettant de fixer l'ordre de grandeur
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028200569
21 octobre 2013
21 octobre 2013
syndicat des sylviculteurs du sud-ouest comptait environ 6 000 adhérents possédant environ 600 000 hectares de forêt cultivés dans la seule région Aquitaine ; qu'il n'est pas soutenu que ces ordres de grandeur
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000032491574
26 avril 2016
26 avril 2016
communiquées par la cellule et, d'autre part, sur le nombre de réorientations effectuées entre octobre 2015 et mars 2016 puis à partir de mars 2016, et au département du Val-de-Marne de produire un ordre de grandeur
Source officielle7ème Chambre
DTA_2210886_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention du 19 juin 1990 portant application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle
Source officiellePage 93 sur 155