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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100908

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Sakina Z... épouse C... a été admise dans ce service le 8 avril 2005 pour décompensation dépressive et délire hallucinatoire présentant à son admission un syndrome dépressif avec inhibition et hallucinations

Source officielle

Page 93 sur 158

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CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93347

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

praticiens exerçant au sein de l'établissement hospitalier, qui ont successivement examiné Madame Lise X... dans les 24 heures et les 72 heures de son admission, ont constaté un état délirant aigu, des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a1d

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Elle présentait des hallucinations auditives et cenesthéniques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b05

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

persécution ; il était également noté un syndrome d'influence, des idées de référence et un vol de la pensée, des idées de grandeur avec mégalomanie, un risque hétéro-agressif envers son voisinage, des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c97

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

Néanmoins elle reste angoissée et envahie par des hallucinations probablement de nature visuelle/auditive. Elle nécessite une stimulation pour s'hydrater et s'alimenter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940fa

Appel

27 août 2018

27 août 2018

Le médecin note au jour de l'examen une désorganisation de la pensée avec des hallucinations acoustiques et verbales, une perte de l'intimité psychique, un délire très riche polythématique à tonalité persécutive

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100252

Cassation

6 mars 2013

6 mars 2013

d'Alzheimer certaine au 10 octobre 2002 (date de consultation avec le docteur E... et au CH Vernon) d'évolution progressive en un a trois ans auparavant (troubles de mémoire, troubles de compréhension, hallucinations

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02587

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Son haleine me paraissait sentir l'alcool ; je téléphone à Madame HUBER B..., cadre d'astreinte ce jour-là pour lui relater les faits (...) » ; 4 / le rapport de Madame Y... (pièce n° 7) : « (...)

Source officielle
CC

cr

6137260bcd5801467742287f

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

d'appel a, par des motifs exempts d'insuffisance ou de contradiction, exposé les raisons pour lesquelles l'agent de police judiciaire, qui avait reçu Ahmed X... à la gendarmerie et constaté que son haleine

Source officielle
CC

comm

6137235bcd58014677408b99

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X..., Mechaly, Haquin et Y... ) ; qu'ayant précisé que la "société Elsy ne saurait faire état d'un transit, allégation qui se trouve contredite par les productions", la cour d' appel, qui a répondu aux

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200450_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

D B était victime d'un délire de persécution dans un contexte de peur extrême, d'angoisse et d'hallucinations auditives.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200367_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

l'intéressée a été l'auteur, le 30 décembre 2019, de faits de conduite d'un véhicule par une personne se trouvant dans l'incapacité de conduire à raison d'un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02450_20250904

Admin. Appel

4 septembre 2025

4 septembre 2025

interpellateurs remarquant " qu'il présentait effectivement les signes caractéristiques de l'ivresse publique et manifeste à savoir qu'il avait les yeux brillants, tenait des propos répétitifs et que son haleine

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02220_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

C aurait été effectivement au cours de ces faits en état d'ébriété, comme le fait valoir la société Sucrerie et Distillerie de Souppes - Ouvré fils en produisant un témoignage relevant notamment l'haleine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206150_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

A souffre de polytraumatismes et est atteint d'un syndrome de détresse respiratoire aigüe, de troubles mnésiques, d'une aphasie, d'hallucinations et de désorientation, conséquences d'un accident survenu

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2409664_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B, au demeurant postérieur à la décision attaquée, que l'intéressé présente une " symptomatologie évocatrice d'un syndrome post-traumatique avec reviviscences, cauchemars, hallucinations acoustico-verbales

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01032_20220823

Admin. Appel

23 août 2022

23 août 2022

Un document rapporte qu'elle aurait déclaré avoir des idées suicidaires et des hallucinations auditives, mais que son discours est clair et cohérent, qu'elle ne nécessite pas une hospitalisation, que d'ailleurs

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869302

Admin. suprême

17 juin 2009

17 juin 2009

15 mars 2006 ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle
CC

civ3

61372167cd580146773f37a8

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Joseph A..., demeurant ... (10e), 4°) de Mme Halina A..., épouse Y..., demeurant ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c111b7735881a7c1759

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

GRAZIE TO GO [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Donatella HALFON de la SELARL G.H.

Source officielle