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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre
CETAT:CETATEXT000035995530
9 novembre 2017
9 novembre 2017
difficultés résultant d'un circuit de validation des solutions techniques excessivement long ; que si la SODEM fait valoir que le maître d'ouvrage avait fait appel pour l'exécution du marché à un coordonnateur
Source officielle18e Chambre
6162b2484abc2618d50e04b5
30 octobre 2012
30 octobre 2012
[R] revendique le coefficient 365 du 3ème échelon du niveau V dont l'accord précité indique que le salarié assure ou coordonne la réalisation de travaux d'ensemble ou d'une partie plus ou moins importante
Source officielle18e Chambre
615e0e70c25a97f0381f568d
5 juin 2014
5 juin 2014
embauché Mme [B] [U] suivant contrat à durée indéterminée à partir du 1er juillet 1998 en qualité d'infirmière diplômée d'Etat (IDE) à temps complet, puis aux fonctions d'infirmière « référente » ou coordinatrice
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105462_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Aux termes de l'article 1 de l'arrêté du 20 février 2020 désignant une opération de restructuration dans le cadre de la réorganisation des services de coordination centrale, zonale et départementale de
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2020089_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Il lui incombait ainsi d'organiser des événements scientifiques sans lien avec l'ITERP, d'alimenter et de mettre à jour le site internet du CERT, de coordonner les travaux d'étudiants afin d'élaborer et
Source officielleChambre 1
DTA_2003376_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Cette réflexion a conduit le conseil départemental, afin de mener à bien la création d'un centre culturel et artistique de rencontres, à créer une structure publique de portage et de coordination chargée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203445_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un avis en date du 3 août 2022 le médecin coordinateur de la zone Ouest de l'OFII a conclu à une vulnérabilité de niveau 1, sans caractère d'urgence et estimé que son état de santé ne semblait pas
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103877_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Depuis 2019, elle exerçait ses fonctions au sein de l'Unité de coordination du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG) composante de la Direction de l'administration et de la commande
Source officielle12eme chambre
DTA_2300819_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
de projets. / Ils peuvent également se voir confier la coordination d'une ou de plusieurs équipes, et la gestion ou l'animation d'un ou de plusieurs services. ».
Source officielle15e chambre
615e0d65c25a97f0381f4d1b
18 février 2015
18 février 2015
La société Cordon Electronics exerce une activité de réparation d'équipements de communication, elle compte deux cents à trois cents salariés. Le 21 septembre 2011, M.
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c18afe88dc815de4fd6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ALPES REALISATIONS COORDINATION [Adresse 6] - [Localité 10] représentée par Me Sandra CORDEL, avocat au barreau d’ALBERTVILLE, substituant Me Francois-xavier CHAPUIS de la SCP ARMAND CHAT ET ASSOCIES,
Source officiellesoc
61372276cd580146773fd47c
8 février 1995
8 février 1995
Y... de ne pas avoir exploité tous les moyens mis à sa disposition par elle pour travailler tels que la documentation fournie, les coupons-réponses ou les contacts aux salons ; qu'elle avait fait valoir
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515273_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
chauffeurs poids lourds, ou à la régie des bacs dans le secteur de la collecte des ordures ménagères), à des vibrations mécaniques (coordinateurs des référents de collecte du service tri et référents
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300771
30 juin 2015
30 juin 2015
Alternet, maître d'oeuvre, elle aussi assurée auprès de la société Axa, la société Bureau Veritas, chargée des missions d'assistance aux maître d'ouvrage et maître d'oeuvre, de contrôle technique, de coordination
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201390
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Au cas présent, les termes du préavis signé entre la société Courbon et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100996
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Christophe Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI Résidence Le Cordat, 3°/ à la caisse régionale du Crédit mutuel méditerranéen, dont le siège est [...] ,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100997
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Christophe Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI Résidence Le Cordat, 3°/ à la société Crédit industriel de l'Ouest - Banque CIC Ouest, société anonyme, dont
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101000
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Christophe B..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI Résidence Le Cordat, 3°/ à la société Banque CIC Ouest, anciennement dénommée société Crédit industiel de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101002
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Christophe Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI Résidence Le Cordat, 3°/ à la Caisse crédit mutuel Le Mans gare, dont le siège est [...] , défendeurs à
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101007
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Christophe A..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI Résidence Le Cordat, 3°/ à la société Crédit industriel de l'Ouest - Banque CIC Ouest, société anonyme, dont
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CORDONNERIE DU REGARD
17/07/2026
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CORDONNERIE DU CENTRE
16/07/2026
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CORDONNERIE DU MARCHE
16/07/2026
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CORDONNERIE D'ERNEE
14/07/2026
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CORDONNIER, Themis, Marie
14/07/2026
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