jour, il a consenti à Mme Nadia Y... un contrat de bail commercial portant sur diverses parcelles de terre ainsi que sur les bâtiments édifiés sur ces parcelles, le contrat prévoyant la pension de chevaux

Dès 6 à 8 CV, 13 € par cheval au-dessus du cinquième, de 9 à 10 CV, 15 € par cheval au-dessus du cinquième, de 11 à 20 CV, 32 € par cheval au-dessus du cinquième de 21 à 25 CV, 36 € par cheval au-dessus

novembre 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a confirmé la demande qu'il a adressée à la société France Galop de retirer les autorisations dont il disposait de faire courir et de monter des chevaux

[E] a fait inscrire sur son compte courant d'associé correspondent à des apports de chevaux qui n'appartiennent pas en réalité à la société, à des dépenses pour des chevaux qui n'appartiennent pas à la

[S] de la situation de santé de ses propres chevaux, plusieurs de ceux de M.

L'EARL Les chevaux de la Buffière - Centre équestre de Rochetaillée loue ces installations et y exploite une activité de centre équestre.

il faut couvrir tous les chevaux pour la nuit.

FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le GFA Le Panneau a pour activité la prise en pension de chevaux.

Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.

X... demande l'annulation de la décision en date du 29 juin 1992 par laquelle le comité de la Société d'encouragement et des steeple-chase de France a supprimé la décharge de poids accordée aux chevaux

du même code, dans les cas où il n'en est pas disposé autrement, le bénéfice imposable des exploitations agricoles est déterminé forfaitairement ; Considérant que, par sa nature, l'entraînement de chevaux

pouvoir la décision du chef du service des haras, des courses et de l'équitation du ministère de l'agriculture, en date du 30 mars 1988, par laquelle un refus d'agrément pour la monte publique de son cheval

*1DE/00/08/12/72* 2025001621 - 1 -N° PC : 2025/99 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 10/07/2025 SARL LE CHEVAL BLANC [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président

de convocation de l'assemblée générale du PMU ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 2 juin 1891 modifiée ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

X... qui exerce dans l'Oise l'activité d'éleveur de chevaux de course s'est abstenu de déclarer les recettes que lui a procurées du 1er janvier 1974 au 31 décembre 1976, l'hébergement de chevaux que leurs

d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'autoriser les dirigeants d'" écuries de propriétaires " à ouvrir leurs structures aux propriétaires des chevaux

Maître CHAVANE DE DALMASSY, mandataire judiciaire à la liquidation de la SARL INGELEC demande à la Cour de déclarer irrecevable l'appel formé par cette dernière.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, (PARIS, 19 MARS 1979), BOUSSAC A VENDU LE 6 JUILLET 1978, A MURTY, UN LOT DE 57 CHEVAUX DE COURSE