contestable ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Toulouse, 18 juin 1984) statuant sur appel d'une décision du juge de la mise en état, que la société Immobilière et Financière du Fer à Cheval

laquelle il a repris possession de ceux-ci ; que, prétendant que pendant son séjour dans ledit établissement, la pouliche Scianorose aurait été victime de blessures compromettant sa future carrière de cheval

compagnie, dont le siège social est ... à Charleville-Mézières (Ardennes), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 28/ La société en nom collectif Chevallier

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de STE ETABLISSEMENT GUY CHEVALIER.

[G] [E], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 15 mai 2025, a rendu

Le cheval Snoopy monté par Monsieur Z...a dérapé sur l'herbe et le cheval s'est affaissé sur ces antérieurs. Monsieur Cédric Z...était éjecté par-dessus l'encolure sur le côté.

A exerce l'activité d'éleveur de chevaux sur le territoire de la commune de Saint-Martin-du-Mont (Ain) ; que son activité individuelle a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

A ; s'il est propriétaire d'une dizaine de chevaux, il ne prouve aucunement se livrer à une activité d'élevage à visée économique et non de simple loisir, soit qu'il a acheté ou fait naître les chevaux

X... étant arrêté à cheval sur la route à l'entrée de son habitation ; qu'il en résulte que M.

X... conduisait l'étalon à la longe et passait devant le parc où était enfermée la jument, celle-ci s'en est brusquement échappée et, se précipitant sur le cheval, lui a décoché un violent coup de sabot

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Jules X..., propriétaire de chevaux de course qu'elle a acquis de cette indivision, et, d'autre part, la société civile "Ecurie Jules X...", entraîneur de chevaux de course, regroupant les seuls héritiers

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.