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4 485 résultats pour « Boyle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200249

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

dernier, et les sociétés qu'il dirige, se sont livrés à des actes de concurrence déloyale, en détournant des commandes au détriment de la société Partesys, telles que les commandes des sociétés Mangin Boly

Source officielle

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CA

Chambre de la famille

6a192043cdc6046d4752aba2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LEPRETRE, avocat au barreau d'EURE INTIME : Monsieur [Y] [V] né le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Delphine BERGERON-DURAND de la SCP BOYER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6033af65566f756348b4f6b9

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

[Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [W], [D], [N], [X] Né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés et assistés à l'audience de Me Brigitte REGNAULT BOYAUX

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd0c708610b27655866145

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

découpe, déplacements, rangement) avec un rythme exagérément lent, remarqué non seulement par la Direction mais également par l'ensemble de vos collègues ; * Attendre l'épuisement de certains stocks (boyaux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210727

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[Q] [M], président du club la Boule lyonnaise de Vincey, que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02005

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

dans les entreprises du groupe auquel l'entreprise appartient ; qu'il résulte des pièces versées aux débats qu'aux mois de janvier 2006 la société Axe Logistique a perdu un client, la société Pitney Bowles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110217

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

de l'instruction p. 4), non produite aux débats, indiquait que les établissements devaient avoir une température de l'eau supérieure à 55°C au sortir du ballon, de plus de 50°C en retour de boule

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00552

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

après qu'elle lui ait dit qu'il n'avait pas à lui parler comme ça et qu'elle lui avait toujours fait retirer ses mains mais que ça recommençait et qu'elle allait au travail la boule

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036e0b390c6ba7e7b0b9536

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

entreprises du groupe auquel l'entreprise appartient ; Attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats qu'aux mois de janvier 2006 la société Axe Logistique a perdu un client, la société Pitney Bowles

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00203_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2208889_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Il soutient que : -il s'est présenté le 25 août 2021 au service des urgences du centre hospitalier de Challans en raison de la présence d'une boule au niveau du coude droit ; -après examen, il a été

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TA

3ème Chambre

DTA_2203772_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Cette situation entraîne fatigue et stress quotidiennement sans compter la boule au ventre quand j'arrive le matin au travail.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163278a33484180ee72288c

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

commerce RG n° 07/01054 APPELANT Monsieur [H] [K] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Gotnadji KOSSI DJOHONGONA, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Ibrahima BOYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acf6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

l'ajustage de la branche, - un pont nasal indépendant du cercle, - une charnière flex invisible, - un bras de charnière recourbé à 180o, se terminant par un fixe-charnière formant une demi-boule

Source officielle
CA

14e Chambre

6160964c41ad74d62c18188a

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

La société Casino du Golfe a contesté cette observation en faisant valoir que sa seule obligation en la matière se limitait aux pourboires recueillis aux tables des jeux traditionnels et de la boule (article

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300908

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

défavorable de la Commission de sécurité du 17 décembre 2003, était en fait motivée par le choix de l'exploitant qui avait préféré se consacrer exclusivement aux activités de restauration, bar et jeux de boules

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100437

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

février 1994 contenant un certain nombre d'observations, leur a déliré une attestation en date du 24 mai 1994 ainsi rédigée : « lors de notre visite du 24/05/1994 nous avons constaté que l'hôtel LA BOULE

Source officielle
CC

civ1

61372108cd580146773f06ba

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

V au Havre (Seine-Maritime), 6°/ la compagnie BOEL DE REASSURANCES ET D'ASSURANCES BOREAS, domiciliée chez son agent souscripteur M. Yves X..., demeurant ...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01383

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

que le prévenu ne conteste pas avoir, en qualité de dirigeant de la société [1], loué à la société civile immobilière [G], dans laquelle il était intéressé comme porteur de parts, un parking et une boule

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200709_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

condamnation de la société Eiffage travaux publics Ouest à les indemniser des préjudices subis du fait des désordres affectant le dallage de la place Vayssières, de la place Saint Germain, de la rue de la Boule

Source officielle