.; "aux motifs que le 15 août 1991 vers 21 heures 55 à Nesles, Daniel X... conduisant son véhicule de tourisme et ayant à son bord Muriel Y..., épouse X..., ses deux enfants Adelaïde 4 ans et Morgan

.. lui aurait fait part de relations sexuelles entretenues par son employeur et une autre salariée de l entreprise, mais s est bornée à indiquer que Geneviève A... lui aurait déclaré vouloir "faire bouffer

vitesse d environ 90 km/h sur la RN 202 dans une portion de route a trois voies, dans le sens Nice-Digne, a entrepris le dépassement de la caravane qui le précédait ; que Sébastien B... circulant à bord

retient que les six biens proposés à titre de comparaison pour l'année 2009 ne sont pas comparables à la villa « [Établissement 1] », s'agissant d'immeubles qui ne sont pas situés en bord

résulte des dispositions combinées de l'article L. 742-1 du Code du travail et de l'article 1er du Code du travail maritime que le contrat d'engagement ainsi que les conditions de travail des marins à bord

X... n'aurait pas ainsi gâché sa carrière au bout de 24 années d'ancienneté sans reproche et alors qu'il assumait depuis de longues années, la responsabilité d'une équipe, la cour d'appel a entaché sa

Sylvain Z... a déclaré qu'au moment où ils ont déshabillé la victime, celle-ci a tenté de retenir son pantalon et leur a demandé d'arrêter, qu'à un moment sa tête frappait contre une petite table au bord

plan d'eau de faible profondeur et de faible dimension ; que, par ailleurs, les chasseurs étaient, lors de leur interpellation, tous en action de chasse munis d'un fusil dans un poste de tir situé au bord

victime, sur la remise de l'argent, et l'attitude de la victime après cette remise, sur son propre emploi du temps après les faits, la présence dans la voiture d'un passager ayant laissé sur le tableau de bord

X..., dans sa lettre de licenciement du 15 décembre 2000, une carence dans l'établissement et le non suivi de différents documents internes (tableaux de bords, planning hebdomadaire des commerciaux) ;

patient ne lui permettait plus de posséder toutes ses facultés intellectuelles ; que les filles de la partie civile ont elles-mêmes pensé à solliciter une mesure de curatelle, mais n'ont pas été au bout

dernier les locaux de l'entreprise à 12 heures 45, même s'il s'est développé avec rapidité ; que, comme l'ont relevé les pompiers, personne venu de l'extérieur n'aurait pu pénétrer dans les lieux pour y bouter

. ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations concordantes de la victime et du prévenu que le 15 décembre 2003, Hervé X..., âgé d'une quarantaine d'années, qui circulait à bord de son véhicule automobile

De Y... est reproché à Pascal Z... seul, les personnes évadées, montées à bord de l'hélicoptère, ont participé par leur seule présence aux faits de détention et séquestration du pilote ; qu'il ne pouvait

confrontation chez le juge d'instruction, bien qu'il ait laissé pousser sa barbe en prison, à l'exception du jeune X., qui a déclaré qu'il n'était pas l'auteur des faits parce que celui-ci avait une boule

, il reconnaît avoir transmis à Jaime, après les avoir reçues de E..., les coordonnées d'un largage effectué dans la nuit de Noël 1995 portant sur 9 ballots récupérés sur deux bateaux (se trouvant à bord

revendications 1, 4 et 12 du brevet européen alors, selon le pourvoi, d'une part que la cour d'appel a dénaturé leurs conclusions qui avaient expressément décrit le "ressort prenant appui contre le bord

salarié dans son travail (la moitié au moins des contrats YL signés dans le secteur de l'intéressé avant juin 1992 étaient en 1993 en baisse sensible et loin des objectifs, les ventes par l'intéressé de bougies