Section A : Terminologie., Art. Annexe, Sct. Section B : Classification des infirmités., Art. Annexe, Sct. Section C : Conditions d'examen du sujet en expertise., Art. Annexe, Sct. Section D : Conclusions., Art. Annexe, Sct.

Article 93

—

Section 4 : Coordination en matière d'assurance veuvage., Art. L173-8, Art. L173-9 -Code rural Art. L722-8, Sct. Paragraphe 3 : Assurance vieillesse et assurance veuvage., Art. L722-16, Art. L723-3, Art. L725-18, Art. L731-10, Sct.

Article 20

—

Epreuves propres à la section A Interrogation orale de latin (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes). Interrogation orale d’histoire du Moyen Age (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes). 3.

Article 10

—

de chirurgie buccale, de pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation de la 57e section du Conseil national des universités.

Article L224-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 52

Code monétaire et financier

Les titres financiers et les unités de compte mentionnés aux deux premiers alinéas de l'article L. 224-3 peuvent être constitués de parts de fonds d'investissement alternatifs ouverts à des investisseurs professionnels relevant de la sous-section 3 de

Article R8122-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 65 > 04

Code du travail

-Dans chaque unité de contrôle mentionnée au 1° de l'article R. 8122-3, l'agent de contrôle de l'inspection du travail exerce ses missions sur le territoire d'une section.

Article D542-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33

Code de l'environnement

Le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs prévu à l'article L. 542-1-2 est élaboré et mis en œuvre dans le respect des principes et objectifs de la présente section.

Article R413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 09 > 55

Code de l'environnement

-Sont soumis aux dispositions des sections 2,4 et 5 du présent chapitre les établissements d'élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée. IV.

Article 83

—

Article 83.1 Composition de la Commission Paritaire Régionale La CPR est constituée d'une section professionnelle et d'une section sociale.

Article 229-II-2.11

—

des locaux d'habitation et de service et des postes de sécurité, sauf lorsque la section dessert un escalier entouré.

Article 2

—

Sous-section 1 : Conciliation , Sct. Sous-section 2 : Médiation A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Art. R2522-11, Art. R2523-2, Art. R2523-7, Art. R2522-21

Article L664-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 24

Code rural (nouveau)

spiritueux sans le document de circulation prévu au 4° de l'article L. 311-39 du code des impositions sur les biens et services est exclue de plein droit du bénéfice des dispositions applicables aux bouilleurs de cru prévues au paragraphe 2 de la sous-section

Article 93

—

Section 3 : Dispositions relatives aux locataires, Art. L542-7-1, Art. L755-21, Sct. Section 2 : Dispositions spéciales aux locataires, Art. L831-8 III.

Article 11

—

Elles abrogent, à compter de leur entrée en vigueur, l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique

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