En 2015, la société RUBEUS a créé un modèle de sac à main, au format pochette, dénommé «Mydas by Rubeus».

. ; Mme Perrette A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler les décisions des 5 novembre 2007 et 16 mai 2008 par lesquelles le directeur général des Haras nationaux a fixé à 69,99 % le taux de modulation

l'article L3123-25 du Code du travail dans sa rédaction antérieure à la loi du 20 août 2008 dispose que la convention ou l'accord collectif ou d'entreprise prévoit, en matière de contrat de travail modulé

C A, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 avril 2021 par laquelle le directeur du centre de détention de Bapaume l'a exclu du " module respect " pour

Le premier contrat, n° 244933FM0, conclu le 29 mars 2022 avec RELEASE CAPITAL, porte sur 2 241 ordinateurs portables des modèles NOTEBOOK 14 4+64 CELERON SILVER, NOTEBOOK 14 4+64 CELERON WHITE et R-NEO360

GRAMAT représentée par Me Jean-philippe ERB, avocat au barreau du LOT Défendeurs EXPOSE DU LITIGE Le 24 janvier 2020, [X] [K] a acquis de la société POLYFROID un véhicule aménagé de marque FIAT, modèle

A... dirigées contre l'arrêt du 27 mai 2019 de la cour administrative d'appel de Bordeaux en tant qu'il s'est prononcé sur la demande d'annulation de la décision du 15 janvier 2015 relative à la modulation

D B, représenté par le cabinet Aarpi Themis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 janvier 2020 par laquelle le directeur du centre de détention de Bapaume l'a exclu du " module respect

2002 ; qu'ayant conclu un accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail le 23 décembre 1999, qui prévoyait une réduction du temps de travail à 35 heures sur une base annualisée, une modulation

tribunal, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre à l’Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) d’Auch de procéder à la correction de son évaluation du module

Accord de modulation du temps de travail : répartition modulée

Accord de modulation du temps de travail : répartition modulée

Accord de modulation du temps de travail : répartition modulée

ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL : REPARTITION MODULEE

EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre de la réforme de l'assurance-chômage, les articles 50-2 à 50-15 du décret n°2019-797 du 26 juillet 2019 ont instauré une modulation du taux de contribution d'assurance-chômage

décembre 2020 ; 2°) d’enjoindre au ministre de la transition écologique de lui verser, pour la période du 1er mars au 31 décembre 2020, un montant d’indemnité prenant en compte un coefficient de modulation

, n'a pas été réglée ; - la facture pour la location des modules au mois d'octobre 2018, d'un montant de 8 772,10 euros TTC, n'a pas été réglée, alors que les enfants étaient accueillis dans les modules

#Cervecería Modelo, SA de CV mot Europeiska unionens immaterialrättsmyndighet (varumärken, mönster och modeller) (EUIPO).#Mål T-169/02.