Les taux d'amortissement dégressif sont obtenus en multipliant les taux d'amortissement linéaire par un coefficient fixé à : a. 1,25 lorsque la durée normale d'utilisation est de trois ou quatre ans ; b. 1,75 lorsque cette durée normale est de cinq ou

Article D337-150

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 09

Code de l'éducation

Le diplôme de certificat de spécialisation est délivré aux candidats qui ont obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités affectées de leurs coefficients, à l'exception de celles dont ils ont été dispensés conformément

Article 1

—

11 160 -attaché principal des services déconcentrés de 1re classe 1 030 11 470 2 060 11 470 -attaché principal des services déconcentrés de 2e classe 755 10 470 1 510 10 470 -attaché des services déconcentrés 1 280

Article 8

—

présent arrêté, l'intervenant ayant réalisé les calculs thermiques pour le logement mentionne : - le nom de l'intervenant ; - le nom du signataire ; - le numéro SIRET de l'entreprise ; - les valeurs des facteurs solaires, et, le cas échéant, des coefficients

Article 15

—

Décompte des surfaces et des coefficients propres au logement appliqués pour le calcul du loyer : DÉSIGNATION DES LOGEMENTS SURFACE HABITABLE (art.

Article Annexe 6

—

Le coefficient opérationnel K se détermine en effectuant la somme des majorations affectées aux différents paramètres présentés dans les tableaux ci-après, selon la formule : K = 1 + F1 + F2.

Article 85-2

—

. - Le coefficient de minoration prévu au I de l'article 85-1 n'est applicable qu'aux personnes remplissant les conditions définies au I de l'article 84 à compter du 1er juillet 2010.

Article 9

—

du présent arrêté, l'intervenant ayant réalisé les calculs thermiques pour le logement mentionne : -le nom de l'intervenant ; -le nom du signataire ; -le numéro SIRET de l'entreprise ; -les valeurs des facteurs solaires et, le cas échéant, des coefficients

Article L223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

Code de la sécurité sociale

Pour les années suivantes, le taux de couverture est calculé en simulant les effets qu'aurait eus cette réforme si elle avait été appliquée au 1er janvier 2024 ; 3° Le cas échéant, un coefficient géographique s'appliquant au taux mentionné au 2° du présent

Article Annexe IIc

—

Elle se compose de 4 sous-épreuves : - Sous épreuve E31 : Techniques professionnelles et analyse de pratique professionnelle (coefficient 5) - Sous épreuve E32 : Organisation prévisionnelle de chantiers (coefficient 3) - Sous épreuve E33 : Économie-gestion

Article 3

—

loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 susvisée si le prix du gaz cible mentionné au premier alinéa du B du III de l'article 181 de la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 est défini et nul sinon ; - Les coefficients

Article 9

—

Il est appliqué à cette durée un coefficient égal à 0,75.

Article Annexe 4

—

test flamingo 1 Coefficient test redressements 1 Coref test suspension 1 Coefficient test d'endurace 2 Décalage/âge 0.30 Décalage ajouté à la note du test TABLEAU DES DÉCALAGES Décalage léger (+ n 1/2 palier) 0.50 En paliers

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

Code général des collectivités territoriales

Les métropoles, communautés urbaines et communautés d'agglomération dont le coefficient d'intégration fiscale est supérieur à 0,35 perçoivent une dotation par habitant au moins égale à celle perçue l'année précédente.

Article Annexe IV

—

Épreuve EP2 / UP2 - réalisation d'un ouvrage Coefficient : 9 (dont coefficient 1 pour la VSP).

Article Annexe VII

—

Expression personnelle niveau 3 22h 3 ECTS UF1M6 Synthèse niveau 3 36h 5 ECTS UF 1 - Culture Générale et Expression - 16 ECTS UF1M1 - Synthèse niveau 1 - 2 ECTS - 24h Lien avec la certification : UC1 - Culture Générale et Expression - Coefficient

Article Annexe IV

—

Epreuve de Prévention-santé-environnement (PSE) : coefficient 1 - appliquer une méthode d'analyse d'une situation de la vie professionnelle ou quotidienne, et d'une documentation ; 2.

LEGIARTI000050868110

—

Le coefficient visé à l’article 11 § 1er bis n’est pas applicable sur les rémunérations ainsi déterminées.

Article 228-2.06

—

Lorsque les panneaux sont en acier doux, le produit de la tension maximale calculée conformément au paragraphe 2. par le coefficient 4,25 ne doit pas dépasser la charge minimale de rupture du matériau.

Article 4

—

obtenu la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et une note moyenne égale ou supérieure à 10 résultant de la division de la somme des notes obtenues selon les modalités décrites aux b, c et d par le total des coefficients

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