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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02228

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

A... se plaint de douleurs au niveau du thorax ; qu'il est examiné le 20 mars 2006, au centre hospitalier de Fougères ; que l'examen médical met en évidence un hématome au bras gauche, une contusion thoraco-abdominale

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

17/03/2023

Voir →

Créations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

30/04/2018

Voir →

CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe386cdc6046d47868f8b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] était en entretien avec le service Ressources Humaines. (') sensation de malaise, siège des lésions : thorax et voies respiratoires, nature des lésions : douleurs et difficultés. » -le certificat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210129

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

J... les lésions suivantes : « entorse cervicale bénigne – entorse cheville dte – contusion thorax à dte – contusion bras G – trauma dorsolombaire – fracture garder IV col fémoral dt » ; - les constatations

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209103_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

B, cheffe du service des urgences adultes du CHU - Hôpital Nord que l'intéressé souffre de diabète T2, d'hépatite C mais également de séquelles de blessures de guerre telle une plaie perforante au thorax

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2502693_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Ces derniers nécessitent des examens de radiologie des poumons et des scanners du thorax afin d'assoir immédiatement ou à tout le moins rapidement un diagnostic pour des patients potentiellement en état

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6ab

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Considérant que l'appelant ne produit aux débats qu'un courrier adressé le 31 octobre 1980 par la médecine du travail à son médecin traitant et le compte-rendu de l'examen tomodensitométrique du thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202091

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

travail ; cependant, que dans son certificat du 17 octobre 2002, le docteur Jacques Y... indiquait que le diagnostic d'adénocarcinome du recto sigmoïde a été posé en 1994 suite à une radiographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-169403

Admin. suprême

9 novembre 2016

9 novembre 2016

    Les médecins légistes constatèrent que le bras droit et le thorax droit du défunt présentaient plusieurs traces de cicatrices, que l’orifice d’entrée de la balle se situait sur la tempe gauche

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200292_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

l'examen de radiographie thoracique du 25 février 2021, ainsi que des résultats de l'angioscanner des artères pulmonaires réalisé le 17 mars 2021 que l'intéressé souffre de défaillances au niveau de son thorax

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00249_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

De plus, cet examen, pas plus que le second scanner thoracique et l'examen tomodensitométrique du thorax réalisés par M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101585_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Il présentait, notamment, de très nombreuses lésions cérébrales, des côtes cassées de chaque côté du thorax avec perforation des poumons, le bassin fracturé, de même que la mâchoire fracturée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002583_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02194_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

des urgences de l'Hôpital privé de Marseille, des contusions et dermabrasions du front, de la face, du cou, une contusion au niveau de la lèvre supérieure, une ecchymose de la face latérale droite du thorax

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2114969_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

étaient particulièrement lourds, l'AP-HP aurait dû, le 12 décembre 2007, poursuivre les examens complémentaires morphologiques avec un scanner abdominal, une échographie abdominale ou une radiographie de thorax

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102458_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Toutefois, le docteur F n'est pas utilement contredit lorsqu'il affirme que la " position du drain contre la veine cave supérieure visible sur les radiographies de thorax drain en place sans être absolument

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808183_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808205_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

cet arrêté prévoyait, dans sa rédaction initiale, à titre de surveillance médicale, " un examen clinique médical tous les deux ans " et, à titre d'examens complémentaires, " un examen radiologique du thorax

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2604682-2825611

Admin. suprême

9 janvier 2009

9 janvier 2009

  Thorne v.

Source officielle
CA

16e chambre

6033c857337b517a95051c1d

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554442 Représentant : Me Lin NIN de la SCP DUCLOS THORNE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdc476a02f3d36b3dd24de3

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Y... de la SCP DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0075, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2018, en audience publique

Source officielle